Résultats de la recherche - Arrêté en France

251

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Article de revue

252

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

par Daunou, Pierre-Claude-François, 1761-1840.

Livre

253

L'époque : les 50 jours qui ont mis le spectacle à l'arrêt.

L'époque : les 50 jours qui ont mis le spectacle à l'arrêt.

Article de revue

254

Arret du conseil du Roy, par lequel sa Majesté condamne les nommés Thiot et Turpin solidairement en 500 livres d' amende,avec injonction...

Arret du conseil du Roy, par lequel sa Majesté condamne les nommés Thiot et Turpin solidairement en 500 livres d' amende,avec injonction...

Livre

255

Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public depuis l'avénement de Napoléon, par J.-B. Sirey,... Tome I, antérieur à l'an X, 1800 et 1801 [ - Tome XII (an 1812)]... 1re partie : Jurisprudence de la Cour de cassation. 2e partie : Lois et décisions diverses.

Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public depuis l'avénement de Napoléon, par J.-B. Sirey,... Tome I, antérieur à l'an X, 1800 et 1801 [ - Tome XII (an 1812)]... 1re partie : Jurisprudence de la Cour de cassation. 2e partie : Lois et décisions diverses.

par Sirey, Jean-Baptiste-Aimé-Auguste-Charles.

Livre

256

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

Arrests du parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'édit du roy, portant deffenses de faire aucun exercice public de la R. P. R. dans son royaume. Registré en parlement en la chambre des Vacations le 22. octobre 1685.

Livre

257

Gérer les changements climatiques : climat, croissance, développement et équité : [leçon inaugurale prononcée le jeudi 4 février 2010]

Gérer les changements climatiques : climat, croissance, développement et équité :

par Stern, Nicholas Herbert (1946-....).

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