Résultats de la recherche

21026

Loi relative à l'instruction concernant le payement des dîmes.

Publié 1791

Livre

21027

Loi qui déclare inaliénables les bois d'Avenues ou Gratesacs,... situés district de Namur, département de la Sarthe.

Publié 1791

Livre

21028

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

21029

Arrêté du directoire du département de Maine et Loire du premier aôut 1791.

Publié 1791

Livre

21030

Procès-verbal de la session du Conseil général du département de Mayenne et Loire, de 1791.

Publié 1791

Livre

21031

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

21032

Coup d'oeil sur l'histoire de France pour servir d'introduction à la Géographie de la France, divisée en quatre-vingt-trois départemens,... Par M. Dugour.

par Dugour, Antoine Jeudy, (1765-1849).
Publié 1791

Livre

21033

Coup d'oeil sur l'histoire de France pour servir d'introduction à la Géographie de France divisée en quatre-vingt-trois départemens

par Dugour, Antoine Jeudy, (1765-1849).
Publié 1791

Livre

21034

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

Livre

21035

Discours prononcé par M. Milscent, Lieutenant-Particulier du Présidial d'Angers[...].

par Milscent de Mussé, Claude-Louis-Michel.
Publié 1789

Livre

21036

Plaintes, remontrances et demandes de la jurisdiction des consultes de la ville d'Angers.

Publié 1789

Livre

21037

Arrêté de MM. les membres de la bazoche d'Angers. Du 3 février 1789.

Publié 1789

Livre

21038

Lettre du Roi pour la convocation des États-Généraux à Versailles le 27 avril 1789 et règlement y annexé.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1789

Livre

21039

Lettre du roi pour la convocation des Etats-généraux à Versailles le 27 avril 1789 et règlement y annexé.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1789

Livre

21040

Discours sur cette question : quels sont les moyens d'encourager le commerce à Angers ? Par M. Viger,... qui a été couronné par l'Académie des sciences et belles-lettres d'Angers, le ... 14 novembre 1787

par Viger, Louis.
Publié 1789

Livre

21041

Histoire publique et secrette de Henri IV... Par M. Dugour,...

par Dugour, Antoine Jeudy, (1765-1849).
Publié 1790

Livre

21042

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...

Publié 1790

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21043

L'Assemblée nationale vengée, ou la résurrection de l'Empire françois...

par Bessard.
Publié 1790

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21044

Discours patriotique sur les avantages de la constitution, considérés par rapport à la religion et par rapport à l'humanité. Par J. B. Coquille...

par Coquille, J. B.
Publié 1790

Livre

21045

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

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21046

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire...

Publié 1790

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21047

Nouvelle division de la France d'après le plan de la nouvelle carte de ce Royaume, par les auteurs de l'Atlas national ; rédigée par François Fay...

par Fay, François.
Publié 1790

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21048

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Baugé...

Publié 1790

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21049

Manuel des instituteurs ou Réflexions sur l'éducation, utiles aux maîtres et aux parents, dédié au Corps administratif du département de Maine-et-Loire. (Par l'abbé Blouin.).

par Blouin, Abbé.
Publié 1790

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21050

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de S. Florent...

Publié 1790

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