Résultats de la recherche

21726

Rétroactivité, XVme tentative, afin de révision du décret du 17 nivôse deuxième année, sur les donations, testamens, successions...

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21727

Discours sur la société populaire d'Angers

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.

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21728

Bertrand Barère : ses idées politiques et sociales

par Suh, Jeong-Bok.

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21729

Fusillades, assassinats, trahisons, abus d'autorité... commis par l'armée terroriste dans le départ. de M. et L.

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.

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21730

Rapport du Conseil de santé sur la fouille des terres des ci-devant églises. Imprimé par ordre du Comité de salut public de la Convention nationale.

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21731

La demande et la réponse.

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21732

Rapport fait au nom du Comité d'Instruction publique sur la nécessité et les moyens d'introduire dans toute la République les nouveaux poids et mesures précédemment décrétés;... Par C. A. Prieur...

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21733

Almanach des députés à l'Assemblée nationale : 1790-[...].

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21734

Le Procès des 31 mai, 1er et 2 juin, ou la Défense des 71 représentans du peuple, par Michel-Edme Petit,...

par Petit, Michel-Edme.

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21735

Dialogue entre un Royaliste et un Patriote de 89.

par Bachelier.

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21736

Coup d'oeil rapide sur la marche de la Convention nationale et de ses comités depuis la révolution du 9 thermidor.

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21737

Adresse des habitans des fauxbourgs Saint-Antoine et Saint-Marcel à la Convention nationale.

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21738

Manifeste des représentans du peuple français près l'armée de l'ouest (sur les réfugiés, an II).

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21739

Rapport fait au roi dans son Conseil, par le Ministre des finances précédé du résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788.

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21740

Directoire exécutif. Déclarations de Duverne Dupresle ou Dunant, annexées au registre secret du Directoire exécutif, le 11 ventôse an V. [Sur la conspiration royaliste.].

par Duverne de Praile, Thomas.

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21741

Hymnes à la liberté pour les 9 et 10 Thermidor.

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21742

Opinion deCharles Perard,... sur le jugement de Louis XVI.

par Perard, Charles.

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21743

Copie de la lettre écrite par l'adjoint au ministre de la guerre, le [ ] frimaire , l'an 2...

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21744

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

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21745

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lacombe-Saint-Michel sur le message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse. Séance du 24 ventôse an VI.

par Lacombe Saint-Michel, Jean-Pierre, député du Tarn.

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21746

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

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21747

Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant Languedoc. Séance du 3 floréal an VI.

par Pérès de Lagesse, Emmanuel, Bon.

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21748

Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par C.-A. Regnier sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an VIe. Suivie des opinions de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) et de J.-A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion. Séance du 8 floréal an VI.

par Regnier, Claude-Ambroise, Grand-Juge, duc de Massa.

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21749

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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21750

La Femme et les armées de la Révolution et de l'Empire (1792-1815)

par Brice, Léon-Raoul-Marie, 1873-

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