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21701

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.

par Grégoire, Henri, 1750-1831.

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21702

Convention nationale. Rapport sur la guerre de la Vendée, présenté à la Convention nationale par les citoyens Richard et Choudieu, représentants du peuple. 18 pluviôse (an II).

par Choudieu, Pierre-René, 1761-1838.

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21703

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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21704

Convention nationale. Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avoient été envahies par l'ennemi, présenté à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Carnot,... le 1er vendémiaire l'an IIIe...

par Carnot, Lazare-Nicolas-Marguerite.

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21705

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III...

par Mailhe, Jean-Baptiste.

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21706

Corps législatif. Discours prononcé par A.-F. Fourcroy, orateur du gouvernement, sur un projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 30 germinal an X.

par Fourcroy, Antoine-François, Cte de.

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21707

Corps législatif. Discours prononcé par Roederer, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 24 floréal an X.

par Roederer, Pierre-Louis, Cte.

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21708

Tribunat. Opinion de J.-J. Maillia-Garat sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 13 pluviôse an IX.

par Maillia-Garat, Joseph-Jacques.

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21709

Adresse aux Bataves, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.

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21710

Avis aux Espagnols, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.

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21711

Pièces extraites du recueil périodique intitulé ÷Le Républicain÷, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.

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21712

Proposition inutilement faite par M. d'Éprémesnil à l'Assemblée [sur l'inviolabilité de la personne royale]... le 28 mars 1791, suivie d'un apperçu de l'opinion qu'il aurait prononcée, s'il avait eu la liberté de parole... [Signé : Du Val d'Éprémesnil].

par Éprémesnil, Jean-Jacques Duval d'.

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21713

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des papiers trouvés chez Robespierre et ses complices, par E.-B. Courtois,... [rédigé par J.-L. Laya] dans la séance du 16 nivôse an III...

par Laya, Jean-Louis.

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21714

Adresse de la Convention nationale au peuple français, décrétée dans la séance du 18 vendémiaire an III... traduite en arabe par P. Ruffin,... Imprimée... par les soins de L. Langlès,...

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21715

Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

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21716

Réponses de L.-M. Revellière-Lépeaux aux dénonciations portées au Corps législatif contre lui et ses anciens collègues, 15 thermidor an 7.

par La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de, pseud. N.-E. Lacour.

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21717

Les Citoyens composant la société populaire d'Angers, à la convention nationale.

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21718

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la Patrie...

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21719

Rapport du Comité d'instruction publique sur les congrégations séculières, par M. Gaudin...

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21720

Adresse aux habitants des campagnes de la Vendée.

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21721

Projet de procès-verbal de la séance du premier an 2 prairial de l'an troisième.

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21722

Procès-verbal : Des monumens, de la marche et des discours de la fête consacrés à l'inauguration de la constitution de la République française, le 10 août 1793.

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21723

Rapport fait par le citoyen Aubry, au nom des comités de salut public et militaire réunis...

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21724

Extrait des registres du directoire exécutif...

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21725

Précis historique de la guerre de la Vendée et des chouans.

par Bardou.

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