Résultats de la recherche

21651

Adresse lue au nom des Jacobins de Paris, par Marc-Antoine Julien... Réponse du Président de la Convention. Discours prononcé par le citoyen Couthon...

par Couthon, Représentant du peuple.

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21652

Lettre du Général Dumouriez au Président de la Convention Nationale...

par Dumouriez, Général.

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21653

Rapport fait à la Convention nationale... par Ph. Fr. Na. Fabre-d'Eglantine...

par Fabre d'Eglantine, Philippe-François-Nazaire.

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21654

Proclamation adressée aux habitans des départemens de l'ouest et à l'armée, Angers 3 frimaire an 8

par Hédouville.

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21655

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet, sur une question qui résulte des dispositions des coutumes des ci-devant pays du Maine et d'Anjou, depuis le brûlement des titres féodaux, pour distinguer les territoires qui sont soumis à ces coutumes relativement aux servitudes rurales. Séance du 29 prairial an 7.

par Brichet, François-Augustin.

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21656

Opinion du citoyen Chauveau-Lagarde sur la réélection forcée des deux tiers de la Convention nationale à la législature, prononcée le 22 fructidor l'an III... dans l'assemblée primaire de la section de l'Unité...

par Chauveau-Lagarde, Claude-François.

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21657

Pierre Choudieu à ses concitoyens et à ses collègues. (Protestation contre les attaques de Philippeaux.).

par Choudieu, Pierre-René, 1761-1838.

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21658

Un mot à la Convention nationale sur le décret du 4 janvier 1793, concernant les successions. [Signé : Le Boucher Desfontaines.].

par Le Boucher-Desfontaines.

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21659

Opinion du général Miranda sur la situation actuelle de la France, et sur les remèdes convenables à ses maux

par Miranda, Francisco Antonio Gabriel, Général.

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21660

Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines et d'instruction publique, par Grégoire.

par Grégoire, Henri, 1750-1831.

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21661

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste.

par Lacoste, Elie.

Article de revue

21662

Adresse de la Municipalité de Paris à la Convention nationale...

par Payan.

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21663

Discours de Maximilien Robespierre prononcé dans la séance du septidi 7 prairial, an deuxième de la République une et indivisible.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Article de revue

21664

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

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21665

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale... par Vadier.

par Vadier, Marc-Guillaume-Alexis.

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21666

Eveil aux patriotes, ou Motion d'ordre aux 48 sections : [1795 ?] (n˚1).

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21667

Proclamation de la Convention nationale au peuple français...

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21668

La Convention nationale au peuple français. Séance du 18 vendémiaire, l'an 3 de la République une et indivisible.

par Cambacérès, Jean-Jacques-Régis de, duc de Parme.

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21669

Tribunat. Rapport fait au nom de la section de législation par Jaubert (de la Gironde) sur le projet de loi du titre du Code civil concernant les donations et les testamens. Séance du 9 floréal an 11.

par Jaubert, de la Gironde.

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21670

Aux citoyens représentants du peuple composant le Conseil des Cinq-cents.

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21671

Le Pour et le contre : recueil complet des opinions prononcées à l'assemblée conventionnelle, dans le procès de Louis XVI,...

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21672

Les Annales de la République française depuis l'établissement de la constitution de l'an trois... An IV.

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21673

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par J. Ch. Bailleul, president du conseil des Cinq-cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 2 pluviôse an 6.

par Bailleul, Jacques-Charles, 1762-1843.

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21674

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre faite par Louis-Thibault Dubois..., sur la nécessité de valider les soumissions faites sur les biens nationaux de toutes origines, en exécution de la loi du 28 ventôse an 4. Séance du 7 ventôse an 6.

par Dubois, Louis-Thibault.

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21675

Adresse au Conseil des Anciens, sur les inscriptions réquises pour être admis à voter dans les assemblées primaires.

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