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21176

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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21177

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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21178

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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21179

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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21180

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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21181

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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21182

Addition au rapport sur le compte-rendu par M. de Narbonne... par M. Dupont-Grand-Jardin...

Publié 1792

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21183

Mémoire sur les principes et les avantages de l'établissement des payeurs généraux...

Publié 1792

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21184

Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Agriculture.

Publié 1792

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21185

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

21186

Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale. [3 septembre 1792. Signé : Rolland.].

par Roland de La Platière, Jean-Marie.
Publié 1792

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21187

Adresse de l'Assemblée nationale aux Français du 19 septembre 1792... (rédigée par Condorcet.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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21188

Le Véritable portrait de nos législateurs, ou Galerie des tableaux exposés à la vue du public depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 1er octobre 1791. [Par E.-L.-A. Dubois de Crancé.].

par Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis.
Publié 1792

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21189

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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21190

Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République, par le patriote Gonchon. Imprimée et envoyée aux 83 départemens, par ordre de la Convention nationale.

Publié 1792

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21191

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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21192

Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente du vendredi 10 août 1792.

Publié 1792

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21193

Procès-verbaux des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 2,000, de 500 et de 200 livres.

Publié 1792

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21194

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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21195

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 5 livres... [Signé : Le Couteulx, Gatteaux, Firmin Didot, Pierre Didot l'aîné, Ferrier, Amelot.].

Publié 1792

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21196

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

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21197

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

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21198

Pièces trouvées dans le secrétaire du roi, lues à l'Assemblée nationale le 15 août 1792.

Publié 1792

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21199

Pièce trouvée dans l'un des secrétaires du cabinet du roi par MM. les commissaires envoyés aux Tuileries...

Publié 1792

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21200

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...

Publié 1792

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