Résultats de la recherche - "personnalité juridique"

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La personnalité juridique de l'animal. les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

La personnalité juridique de l'animal. (II) : les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

Publié 2020

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2

La personnalité juridique de l'animal. [actes du] colloque

La personnalité juridique de l'animal. I, L'animal de compagnie : [actes du] colloque

Publié 2018

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3

Introduction à l'étude du droit

Introduction à l'étude du droit

par Malinvaud, Philippe, 1934-2020.
Publié 2024

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4

Introduction à l'étude du droit

Introduction à l'étude du droit

par Malinvaud, Philippe, 1934-2020.
Publié 2023

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5

Droit des personnes

Droit des personnes

par Bellivier, Florence, 1965-
Publié 2023

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6

Droit international public

Droit international public

par Dupuy, Pierre-Marie, 1946-
Publié 2022

Livre

7

Les droits de la nature : vers un nouveau paradigme de protection du vivant

Les droits de la nature : vers un nouveau paradigme de protection du vivant

Publié 2022

Livre

8

Introduction à l'étude du droit

Introduction à l'étude du droit

par Malinvaud, Philippe, 1934-2020.
Publié 2022

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9

Droit des personnes et de la famille

Droit des personnes et de la famille

par Garé, Thierry, 1960-
Publié 2021

Livre

10

Droit international public

Droit international public

par Dupuy, Pierre-Marie, 1946-
Publié 2020

Livre

11

Droit des personnes et de la famille

Droit des personnes et de la famille

par Garé, Thierry, 1960-
Publié 2018

Livre

12

Les droits de l'animal

Les droits de l'animal

par Nouët, Jean-Claude.
Publié 2018

Livre

13

L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité : approche pluridisciplinaire

L'institué : le donné, la volonté et la responsabilité : approche pluridisciplinaire

Publié 2016

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14

Droit international public

Droit international public

par Dupuy, Pierre-Marie, 1946-
Publié 2016

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15

L'essentiel du droit des personnes

L'essentiel du droit des personnes

par Renault-Brahinsky, Corinne, 1970-
Publié 2015

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16

Traité de droit civil.

Traité de droit civil. Tome 1, Introduction à l'étude du droit

par Larroumet, Christian, 1939-2021.
Publié 2013

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17

Le droit des obligations.

Le droit des obligations. Tomes 1 et 2

par Savigny, Friedrich Carl von, 1779-1861.
Publié 2012

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18

La personnalité juridique en droit privé romain

La personnalité juridique en droit privé romain

par Eliachevitch, Basile Borisovitch, 1875-1952.
Publié 1942

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19

La personnalité juridique en droit ecclésiastique : spécialement chez les décrétistes et les décrétalistes et dans le Code de droit canonique

La personnalité juridique en droit ecclésiastique : spécialement chez les décrétistes et les décrétalistes et dans le Code de droit canonique

par Gillet, Pierre.
Publié 1927

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Université de Paris. Faculté de droit. L. Salvius Julianus, son oeuvre, ses doctrines sur la personnalité juridique. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 18 décembre 1902... par Louis Boulard,...

Université de Paris. Faculté de droit. L. Salvius Julianus, son oeuvre, ses doctrines sur la personnalité juridique. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 18 décembre 1902... par Louis Boulard,...

par Boulard, Louis.
Publié 1902

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