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133426

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

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133427

Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante. Contenant l'histoire de la Révolution, les débats et les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi. Tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événements qui ont occupé les séances

par Peuchet, Jacques.
Publié 1792

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133428

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

par Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publié 1792

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133429

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

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133430

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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133431

Dénonciation aux Français catholiques des moyens employés par l'Assemblée nationale pour détruire en France la religion catholique, par Henri-Alexandre Audainel, comte d'Entragues. 2me édition... suivie de la Lettre de M. le comte d'Entragues à M. le cardinal de Loménie, et terminée par : Point d'accommodement.

par Antraigues, Emmanuel-Louis-Henri de Launay, comte d'.
Publié 1792

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133432

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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133433

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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133434

Dictionnaire des arts de peinture, sculpture et gravure. Par M. Watelet,...; & M. Levesque,... Tome premier [-cinquième].

par Watelet, Claude-Henri.
Publié 1792

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133435

Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.

par Lebreton, Joachim.
Publié 1792

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133436

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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133437

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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133438

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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133439

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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133440

Bref de Notre Tres Saint Père le pape Pie VI portant d'iteratives monitions particulièrement aux évêques consécrateurs au assistans, aux faux évêques consacrés et intrus et à leurs vicaires, aux evêques qui ont prêté le serment civique, aux curés intrus, aux vicaires et à tous les autres prêtres délégués par les prêtres intrus dans le royaume de France... donné à Rome, le 19 mars 1792.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1792

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133441

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

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133442

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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133443

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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133444

Voyage dans l'hémisphere austral, et autour du monde, fait sur les vaisseaux du roi, L'Aventure & La Résolution, en 1772, 1773, 1774 & 1775 ; écrit par Jacques Cook... dans lequel on a inséré la relation du capitaine Furneaux, & celle de MM. Forster. Traduit de l'anglois. Ouvrage enrichi de plans, cartes, planches ... par M. Hodges.

par Cook, James, 1728-1779.
Publié 1792

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133445

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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133446

Carte de la France, divisée en départemens et districts : vérifée au Comité de Constitution, dédiée et présentée à l'Assemblée Nationale constituante en l'année 1790

par Chanlaire, Pierre Gilles, 1758-1817.
Publié 1792

Carte

133447

Encyclopédie méthodique. Système anatomique... par Hipp. Cloquet,... (et Félix Vicq d'Azyr.).

par Cloquet, Hippolyte, Dr.
Publié 1792

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133448

Mémoires de ma vie privée.

par Franklin, Benjamin, 1706-1790.
Publié 1791

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133449

Exposition de la doctrine chrétienne.

par Bougeant, Guillaume-Hyacinthe, S. J., Le P.
Publié 1791

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133450

Tableau encyclopédique et méthodique des trois règnes de la nature

par Bruguière, Jean-Guillaume.
Publié 1791

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