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133401

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

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133402

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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133403

Opinion de Jean-François Merlet,... sur la question de la représentation des colonies dans le Corps législatif.

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

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133404

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

par Dupont, Jacob.
Publié 1792

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133405

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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133406

Le Véritable portrait de nos législateurs, ou Galerie des tableaux exposés à la vue du public depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 1er octobre 1791. [Par E.-L.-A. Dubois de Crancé.].

par Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis.
Publié 1792

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133407

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

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133408

Constitution de l'Angleterre, ou état du gouvernement anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe. I. II.

par Lolme, Jean Louis de, 1740-1806.
Publié 1792

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133409

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

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133410

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

par Baignoux, Pierre-Philippe.
Publié 1792

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133411

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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133412

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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133413

Opinion de M.-É. Guadet,... sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François. Imprimée par ordre de la Convention nationale.

par Guadet, Marguerite-Élie.
Publié 1792

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133414

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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133415

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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133416

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas Louis, 1750-1828.
Publié 1792

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133417

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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133418

Frédéric Engels. L'Origine de la famille, de la propriété privée et de l'État. Traduit de l'allemand par Bracke (A. M. Desrousseaux).

par Engels, Friedrich, 1820-1895.
Publié 1792

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133419

Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale. [3 septembre 1792. Signé : Rolland.].

par Roland de La Platière, Jean-Marie.
Publié 1792

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133420

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

par Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publié 1792

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133421

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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133422

Lettres sur la Grèce, par Savary ; avec la carte géographique des parties de l'Asie-mineure, et des isles de la Grèce, que l'auteur a visitées...

par Savary.
Publié 1792

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133423

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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133424

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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133425

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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