Résultats de la recherche

2326

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Livre

2327

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles. Séance du 4 ventôse.

par Luminais, Michel-Pierre.

Livre

2328

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur l'héroïsme des républicains montant le vaisseau ÷le Vengeur÷, dans la séance du 21 messidor l'an II... par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2329

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple français envoyés à l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans de la Vendée [signé P. M. Delaunay, Bezard].

Article de revue

2330

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom des commissions d'instruction publique et des institutions républicaines réunies, par Heurtault-Lamerville,... sur les écoles primaires. Séance du 22 brumaire an 7.

par Lamerville, Jean-Marie Heurtault de.

Livre

2331

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.

Livre

2332

Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

Livre

2333

Rapport fait au nom du Comité d'Instruction publique sur la nécessité et les moyens d'introduire dans toute la République les nouveaux poids et mesures précédemment décrétés;... Par C. A. Prieur...

Livre

2334

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur les écoles centrales. Séance du 23 brumaire an VII.

par Bonnaire, Félix, Bon.

Livre

2335

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées. Séance du 27 brumaire an VII.

par Briot, Pierre-Joseph.

Livre

2336

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Cabanis, au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines et réunies sur l'organisation des écoles de médecine. Séance du 29 brumaire an VII.

par Cabanis, Pierre-Jean-Georges, 1757-1808.

Livre

2337

Faudrait-il traduire les noms propres ?

par Taillé, Michel, 1927-2013.

Livre

2338

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

Livre

2339

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III...

par Mailhe, Jean-Baptiste.

Livre

2340

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des papiers trouvés chez Robespierre et ses complices, par E.-B. Courtois,... [rédigé par J.-L. Laya] dans la séance du 16 nivôse an III...

par Laya, Jean-Louis.

Livre

2341

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur la suite des événements du siège d'Ypres et sur les monumens nationaux environnans Paris, par Barère. Séance du 13 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2342

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public (sur les succès des armées françaises en Belgique, avec un projet de décret sur les prises), par Barère. Séance du 23 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2343

Convention nationale. Rapport sur la prise de l'isle de Catzan et de l'artillerie des Hollandois fait, au nom du Comité de salut public, par Barère, dans la séance du 15 thermidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2344

Tribunat. Rapport fait au nom de la section de législation par Jaubert (de la Gironde) sur le projet de loi du titre du Code civil concernant les donations et les testamens. Séance du 9 floréal an 11.

par Jaubert, de la Gironde.

Livre

2345

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Livre

2346

Corps législatif, Conseil des Anciens : rapport fait par J.-A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire an VI

par Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine, 1749-1800.

Livre

2347

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Livre

2348

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le 18 floréal, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales, par Maxim. Robespierre...

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Livre

2349

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Article de revue

2350

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6.

par Bergier, Antoine, 1742-1826.

Article de revue

Restreindre la recherche