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Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lacombe-Saint-Michel sur le message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse. Séance du 24 ventôse an VI.

par Lacombe Saint-Michel, Jean-Pierre, député du Tarn.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

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Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant Languedoc. Séance du 3 floréal an VI.

par Pérès de Lagesse, Emmanuel, Bon.

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Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par C.-A. Regnier sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an VIe. Suivie des opinions de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) et de J.-A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion. Séance du 8 floréal an VI.

par Regnier, Claude-Ambroise, Grand-Juge, duc de Massa.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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Mémoire sur la province d' Anjou. Tome III.

par Miromesnil, Intendant de Tours.

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République française. L'ambassadeur de la République française près la cour de Rome, au ministre des relations extérieures. (Signé Bonaparte).

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Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 13 floréal, l'an 6.

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Sur les lois des 19 fructidor an V et du 22 floréal an VI. Réflexions générales sur la marche des factions et sur leurs résultats ; enfin, sur le point de ralliement que tous les citoyens ont intérêt d'adopter.

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46635

Encore un mot sur le remplacement des places vacantes dans le tribunal de cassation.

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46636

Observations sur la motion faite au Conseil des Cinq-Cens, de pourvoir au remplacement des juges du tribunal de cassation, qui ont été députés au Corps législatif par les dernières assemblées électorales.

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Question législative. Aux citoyens président et membres du Conseil des Cinq-Cents [Signé M. Dodoucet].

par Dodoucet, Melchior Montmignon.

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Lois définitives sur les transactions entre particuliers, contractées pendant le cours du papier-monnaie...

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46639

Carte de l'arrondissement de Brest.

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Annales historiques de la Révolution française.

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46641

Etudes : revue de culture contemporaine.

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46642

Projet : un avenir en commun.

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Réseau du Nord : stations balnéaires et thermales.

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46644

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le 18 floréal, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales, par Maxim. Robespierre...

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

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46645

Atlas des campagnes de la Révolution française de M. A. Thiers, dressé par Th. Duvotenay, gravé par Ch. Dyonnet.

par Thiers, Adolphe, 1797-1877.

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46646

Anecdotes secrètes sur le 18 fructidor et nouveaux mémoires des déportés de la Guiane... faisant suite au journal de Ramel,...

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46647

Décret de la Convention nationale du 3e jour de Ventôse, l'an second... relatif au service de santé des armées et des hôpitaux militaires.

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46648

Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen.

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46649

Le Conseil de santé aux officiers de santé des armées et des hôpitaux militaires de la République.

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46650

La Commission d'instruction publique aux artistes.

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