Résultats de la recherche

46551

Mémoire lu à l'Assemblée nationale le 12 octobre 1791 par M. Tarbé,... sur l'administration des contributions publiques...

par Tarbé, Louis-Hardouin.

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46552

Opinion de M. Français (de Nantes) sur les pensions, prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1791 [÷sic pour÷ 1792]...

par Français, Antoine, Cte, dit Français de Nantes, pseud. Désormeaux, Du Coudrier, Jérôme.

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46553

Rapport présenté à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances sur le compte-rendu par M. de Narbonne, ministre de la Guerre, des ordres de paiement qu'il a donnés sur la trésorie [÷sic÷] nationale depuis le 8 décembre 1791 jusqu'au 9 mars 1792, par M. Dupont-Grandjardin,... le 26 mars 1792...

par Dupont-Grand-Jardin, Joseph-François.

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46554

Discours de M. Moreau,... sur les moyens d'accélérer le recouvrement des impositions, prononcé à la séance du 7 février 1792...

par Moreau, Edme, député de l'Yonne.

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46555

Rapport fait au nom du comité de liquidation, sur le mode d'évaluation des greffes et offices domaniaux, par M. Lindet...

par Lindet, Robert, Jean-Baptiste-Robert.

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46556

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

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46557

Lettre de Louis-François-Sébastien Viger à ses commettans

par Viger, Louis-François-Sébastien.

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46558

Rapport fait par Gibert-Desmolières au nom de la commission des finances... sur la situtation des finances.

par Gibert-Desmolières.

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46559

Mémoires de Saint-Simon. Nouvelle édition collationnée sur le manuscrit autographe, augmentée des additions de Saint-Simon au Journal de Dangeau et de notes et appendices par A. de Boislisle...

par Saint-Simon, Louis de Rouvroy, duc de, 1675-1755.

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46560

Rapport sur la pétition des ci-devant trésorier et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-du-Pont-du-Rhône et grand Hôtel-Dieu de Lyon, fait au nom des comités réunis de liquidation et des secours, par M. de Branges,...

par Debranges, François-Emmanuel.

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46561

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.

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46562

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, concernant l'erreur de 143.200 livres à relever dans la liquidation, faite le 27 septembre 1791, de l'office militaire de M. de Salm-Salm, prince allemand, ci-devant propriétaire du régiment de son nom, par M. Rivoallan,...

par Rivoallan, Jean-Marie.

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46563

Rapport du comité de liquidation, par M. Rivoallan,... sur la fixation des bases de la liquidation des charges et offices des secrétaires généraux, prévôts, lieutenants de prévôts, greffiers, exempts, fourriers, trompettes, médecins, chirurgiens, apothicaires, aumôniers, chapelains attachés aux états-majors de la cavalerie, dragons, et des officiers composant la prévôté générale des bandes, et du ci-devant régiment des gardes-françaises.

par Rivoallan, Jean-Marie.

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46564

Opinion de J.-J. Lacoste Monlausur,... sur la dette publique, prononcée à la séance du 22 mai 1792...

par Lacoste Monlausur, Jean-Joseph, député du Lot.

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46565

Discours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3,000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats, et sur les finances en général, prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 24 novembre 1791, par J.-P. Brissot,...

par Brissot de Warville, Jacques-Pierre.

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46566

Les Administrateurs du département de Mayenne et Loire à leurs concitoyens.

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46567

Les Négociations entre Louis XII et Ferdinand le Catholique : la trêve du 1er avril 1513, son caractère, son vrai nom

par Boissonnade, Prosper.

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46568

La Frontière à Llivia de 1979 à nos jours

par Trebuchet, Karine.

Livre

46569

Dix septième et dix huitième siècle. 2

par Malet, Albert, 1864-1915.

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46570

La historia religiosa de la Revolucion francesa vista por Pablo de Olavide : un capitulo inédito del Evangelio en triunfo

par Defourneaux, Marcelin, 1912?-1975.

Article de revue

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Correspondance du département de Maine et Loire à l'Assemblée nationale-législative.

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46572

L'Illustration (Paris).

Revue

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Albert Mathiez,... Robespierre terroriste.

par Mathiez, Albert, 1874-1932.

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46574

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

par Billaud-Varenne.

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46575

Rapport fait à la Convention nationale... par Ph. Fr. Na. Fabre-d'Eglantine...

par Fabre d'Eglantine, Philippe-François-Nazaire.

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