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44476

Procès-verbal de l'Assemblée nationale (n˚1, 17 juin 1789 à n˚667, 31 mai 1791).

Publié 1789

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44477

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

par Boisrot de Lacour, Jacques.
Publié 1791

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44478

Opinion de M. L.-B. Guyton, concernant la retenue des impositions sur les intérêts des capitaux liquidés...

par Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publié 1791

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44479

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière,... sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, et sur le paiement des domaines nationaux en assignats et espèces effectives, le 5 novembre 1791...

par Clavière, Étienne, ministre des Contributions publiques.
Publié 1791

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44480

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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44481

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité des dépenses publiques, par M. Laffon-Ladébat,... [19 novembre 1791.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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44482

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de l'ordinaire des finances et militaire, sur les créances arriérées du département de la Guerre pour l'année 1790, par M. Carnot jeune,...

par Carnot de Feulins, Claude-Marie.
Publié 1791

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44483

Plan d'organisation du bureau de comptabilité...

Publié 1791

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44484

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 9 juillet 1791...

Publié 1791

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44485

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 10 juillet 1791...

Publié 1791

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44486

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat du 22 septembre 1791...

Publié 1791

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44487

Rapport fait à l'Assemblée nationale par le ministre de la Guerre [A.-J.-L. Duportail, sur l'état de l'armée], le 11 octobre 1791.

par Duportail, Antoine-J.-Louis Lebègue.
Publié 1791

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44488

Opinion de M. Barnave (en faveur de la monarchie), prononcée à la séance du 15 juillet (1791). Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie.
Publié 1791

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44489

Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme, prononcé par M. Saint-Martin,... à la séance du 4 avril 1791...

par Saint-Martin, François-Jérôme Riffard de, député de l'Ardèche.
Publié 1791

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44490

Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événemens du 21 juin 1791...

par Salle, député de la Meurthe.
Publié 1791

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44491

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

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44492

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, par M. Grégoire,... [8 juin 1791.].

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

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44493

Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1791

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44494

Discours de M. Mirabeau l'aîné, sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand [÷sic÷]-Périgord... à la séance de l'Assemblée nationale, du 2 avril 1791...

par Mirabeau, Honoré-Gabriel Riqueti, 1749-1791, comte de.
Publié 1791

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44495

Loi qui déclare inaliénables les bois d'Avenues ou Gratesacs,... situés district de Namur, département de la Sarthe.

Publié 1791

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44496

Le lion et les animaux assemblés, conte allégorique, par Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1791

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44497

Compte rendu par messieurs les membres du Directoire, à messieurss du Conseil-Général du département de la Mayenne, assemblés en session générale.

Publié 1791

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44498

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

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44499

Arrêté du directoire du département de Maine et Loire du premier aôut 1791.

Publié 1791

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44500

Nouvelle division de la France d'après le plan de la nouvelle carte de ce Royaume, par les auteurs de l'Atlas national ; rédigée par François Fay...

par Fay, François.
Publié 1790

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