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44376

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

44377

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

44378

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine-et-Loire, commencée le 10 mai 1790 en la ville d'Angers.

Publié 1790

Livre

44379

Index librorum ab inventa typographia ad annum 1500, chronologice dispositis cum notis historiam typographico-litterariam illustrantibus. Hunc disposuit Franc.-Xav. Laire,...

par Laire, François-Xavier, minime, Le P.
Publié 1791

Livre

44380

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

Livre

44381

Manuel des instituteurs ou Réflexions sur l'éducation, utiles aux maîtres et aux parents, dédié au Corps administratif du département de Maine-et-Loire. (Par l'abbé Blouin.).

par Blouin, Abbé.
Publié 1790

Livre

44382

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

44383

Atlas National de France. N°102. Département des Alpes maritimes : Divisé en 3 arrondissemens et en 27 cantons.

Publié 1790

Carte

44384

Atlas National de France. N°139. Département des Basses Pyrénées : Décrété le 8 février 1790 par l'Assemblée Nationale, Divisé en 6 districts et en .. cantons.

Publié 1790

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Carte

44385

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

Livre

44386

Le Martirologe, ou l'Histoire des martyrs de la Révolution

par Peltier, Jean-Gabriel.
Publié 1792

Livre

44387

Lettres choisies sur les principaux événements de la Révolution.

par Villette, Charles.
Publié 1792

Livre

44388

Liste des citoyens actifs de la municipalité de la ville d'Angers...

Publié 1790

Livre

44389

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome quatrième.

Publié 1790

Livre

44390

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome cinquième.

Publié 1790

Livre

44391