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44076

Correspondance authentique de la cour de Rome avec la France, depuis l'invasion de l'État romain jusqu'à l'enlèvement du Souverain Pontife, suivie des pièces officielles touchant l'invasion de Rome par les Français, et des lettres de N. S. P. le pape Pie VII au cardinal Maury et à M. Évrard.

par Pie VII, pape, 1742-1823.
Publié 1814

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44077

Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,...

par Lassaulx, Franz de.
Publié 1812

Livre

44078

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Publié 1812

Livre

44079

Supplément à l'essai sur la flore du département de Maine-et-Loire par M. Bastard.

par Bastard, Toussaint.
Publié 1812

Livre

44080

Supplément à l'essai sur la flore du département de Maine-et-Loire par M. Bastard.

par Bastard, Toussaint.
Publié 1812

Livre

44081

Louis XVI (du séjour des heureux) à son auguste et respectable frère Louis XVIII, faisant sa première entrée au château des Tuileries...

par Robert, Jean-Baptiste-Magloire.
Publié 1814

Livre

44082

Complément de la correspondance de la Cour de Rome avec Buonaparte, contenant les allocutions de N. S. P. le pape Pie VII, prononcées dans les consistoires secrets de 1808, et plusieurs autres pièces importantes... par Alphonse Muzarelli [÷sic÷]...

par Muzzarelli, Alfonso, Chanoine.
Publié 1814

Livre

44083

Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, par Frédéric Schoell,...

par Schoell, Friedrich, Maximilian Samson Friedrich.
Publié 1814

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44084

Exposé des moyens qui ont été employés par l'empereur Napoléon pour usurper la couronne d'Espagne. Par Don Pedro Cevallos, premier secrétairee d'état et de dépéches de S. M. C. Ferdinand VII. Publié à Madrid, le 1er septembre 1808, et traduit par M. Nettement, ancien Secrétaire de la Légation française à Londres, avec des notes historiques.

par Cevallos Guerra, Pedro, 1764-1840.
Publié 1814

Livre

44085

Abrégé du célèbre ouvrage de M. Bossuet, intitulé ÷Défense de la Déclaration de l'Assemblée générale du clergé de France de 1682÷, ou Exposition des principales preuves établies par ce savant pontife, avec la Réponse à toutes les plus imposantes objections de ses adversaires, par M. l'abbé Coulon,...

par Coulon, Claude-Antoine, vicaire général de Nevers, prédicateur ordinaire du roi, Abbé.
Publié 1813

Livre

44086

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1811

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44087

Code Napoléon. Edition originale et seule officielle.

Publié 1811

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44088

Musée impérial des monumens français. Histoire des arts en France et description chronologique des statues..., bas-reliefs et tombeaux... qui sont réunis dans ce musée, par Alexandre Lenoir,...

par Lenoir, Alexandre.
Publié 1810

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44089

Décret Impérial : sur la Conservation et Administration des biens que possède le Clergé dans plusieurs parties de l'Empire : au quartier impérial de Mayence, 6 novembre 1813

par Napoléon I, empereur des Français.
Publié 1813

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44090

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

44091

Code de procédure civile avec notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à sa confection.

Publié 1810

Livre

44092

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

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44093

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Publié 1809

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44094

Instructions sur l'histoire de France, par demandes et par réponses,... Par Le Ragois.

par Le Ragois, Claude, Abbé.
Publié 1810

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44095

Lettres au Roi d'Espagne Philippe V et à la Reine. 1, 1701-1708

par Bourgogne, Duc de.
Publié 1812

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44096

Catéchisme à l'usage de toutes les églises de l'Empire Français, adopté par Mgr d'Angers pour son diocèse.

Publié 1812

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44097

Questions transitoires sur le code Napoléon.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1809

Livre

44098

Essai sur la flore du département de Maine-et-Loire. Par M. T. Batard,...

par Bastard, Toussaint.
Publié 1809

Livre

44099

Essai sur la flore du département de Maine-et-Loire. Par M. T. Batard,...

par Bastard, Toussaint.
Publié 1809

Livre

44100

Paris, Versailles et les provinces au 18e siècle : anecdotes sur la vie privée de plusieurs ministres, évêques, magistrats célèbres, hommes de lettres, et autres personnages connus sous les règnes de Louis XV et de Louis XVI

par Dugast de Bois-Saint-Just, Jean-Louis-Marie.
Publié 1809

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