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1676

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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1677

Atlas National de France. N°139. Département des Basses Pyrénées : Décrété le 8 février 1790 par l'Assemblée Nationale, Divisé en 6 districts et en .. cantons.

Publié 1790

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1678

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

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1679

Instruction sur les moyens d'entretenir la salubrité, et de purifier l'air des salles dans les hôpitaux militaires de la république. Redigée par le Conseil de santé du département de la Guerre, en exécution du décret de la Convention nationale, du 14 pluviose, de l'an 2e. de la République une et indivisible. Approuvée le 7 ventose par le Conseil exécutif provisoire.

Publié 1794

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1680

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

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1681

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

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1682

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les étides faites dans le Collège royal de La Flèche, depuis l'entrée des classes 1776, seront réputée académiques, comme si elles avoient été faites dans l'Université d'Angers. Données à Versailles le 22 février 1783.

Publié 1783

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1683

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XXX [-XLVI].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

Livre

1684

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XIII.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

Livre

1685

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XLVII [-LXX].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

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1686

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que l'édit du mois d'avril 1777 continuera d'être exécuté dans la ville de La Flèche,... et maintient les communautés d'arts et métiers,... dans les droits, privilèges et prérogatives qui leur sont attribués. du 16 février 1780.

Publié 1780

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1687

Carte réduite des terres et des mers du globe terrestre.

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1782

Carte

1688

Mappe monde en deux hémispheres : l'oriental et l'occidental

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1781

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1689

L'Amant auteur et valet, comédie en 1 acte, représentée par les Comédiens italiens ordinaires du Roi, au mois de février 1740. (Par le chevalier de Cérou.).

par Cerou, Chevalier de.
Publié 1775

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1690

Requête au Conseil du Roi pour Me Linguet... contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars et 4 février 1775. [Signé : Linguet, Me de Mirbek, avocat.].

par Linguet, Simon-Nicolas.
Publié 1775

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1691

Lettres patentes du roi, portant réglement pour le Collège royal de La Flèche. Données à Versailles le 20 février 1772.

Publié 1772

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1692

Le Siège de Calais, tragédie... par M. de Belloy. [Paris, Comédiens français ordinaires du roi, 13 février 1765.] Suivie de notes historiques. Nouvelle édition.

par Belloy, Pierre-Laurent Buirette de.
Publié 1765

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1693

Le Siège de Calais, tragédie... par M. de Belloy. [Paris, Comédiens français ordinaires du roi, 13 février 1765.] Suivie de notes historiques. Nouvelle édition.

par Belloy, Pierre-Laurent Buirette de.
Publié 1765

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1694

Arrest du parlement de Rouen rendu toutes les chambres assemblées du vendredi 12 février 1762. [Signé Auzanet].

Publié 1762

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1695

L'Amour au village. Opéra-comique en un acte et en vaudeville, représenté... le 3 février 1745.

par Favart, Charles-Simon.
Publié 1762

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1696

Collection complette des Oeuvres de M. de Voltaire. Tome XVIII.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1768

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1697

Collection complette des Oeuvres de M. de Voltaire. Tome XIX [-XXVI].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1768

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1698

Ordonnance de Louis XV..., jour fixer la jurisprudence sur la nature... des donations, donnée à Versailles au mois de fevrier 1731... -2.e Edit.

par Furgole, Jean-Baptiste.
Publié 1761

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1699

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'établissement d' une société d'agriculture dans la généralité de Tours, du 24 février 1761...

Publié 1761

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1700

Instruction pastorale de Monseigneur l'Evêque du Puy sur l'hérésie, pour servir de suite à celle du même prélat sur la prétendue philosophie des incrédules modernes.

par Le Franc de Pompignan, Jean-George, 1715-1790.
Publié 1766

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