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451

La France, l'Empire et la Papauté, question de droit public, par M. Villemain,...

par Villemain, Abel-François.
Publié 1860

Livre

452

Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinien)... par D. Serrigny,...

par Serrigny, Denis.
Publié 1862

Livre

453

Cours de droit public et administratif, mis en rapport avec les lois nouvelles et précédé d'une introduction historique, par M. F. Laferrière,... 5e édition, revue, augmentée, et suivie d'un Appendice contenant le programme d'examen du droit administratif et son explication... par un membre de la Faculté de droit de Paris [Anselme Batbie].

par Laferrière, Firmin Julien, Louis-Firmin.
Publié 1860

Livre

454

Le Droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, par Vattel. Nouvelle édition, précédée d'un essai et d'une dissertation (de l'auteur) accompagnée des notes de Pinheiro-Ferreira et du Bon de Chambrier d'Oleires, augmentée du discours sur l'étude du droit de la nature et des gens, par Sir James Mackintosh (traduction nouvelle), complétée par l'exposition des doctrines des publicistes contemporains, mise au courant des progrès du droit public moderne et suivie d'une table analytique des matières, par M. P. Pradier-Fodéré,...

par Vattel, Emer de.
Publié 1863

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455

Du Pouvoir de l'État sur l'enseignement d'après l'ancien droit public français, par M. Troplong,...

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1844

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456

Éléments de droit public et administratif, ou Exposé méthodique des principes du droit public positif,... par É.-V. Foucart,...

par Foucart, Émile-Victor.
Publié 1839

Livre

457

Cours de droit public et administratif, par M. F. Laferrière,...

par Laferrière, Firmin Julien, Louis-Firmin.
Publié 1839

Livre

458

Pouvoir du pape au Moyen Age, ou Recherches historiques sur l'origine de la souveraineté temporelle du Saint-Siège, et sur le droit public du Moyen Age par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

par Gosselin, Jean-Edme-Auguste, Abbé.
Publié 1845

Livre

459

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845

Livre

460

Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant les libertés de l'Église gallicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis, avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc., une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique, par M. Dupin,...

par Dupin, André-Marie-Jean-Jacques, 1783-1865.
Publié 1844

Livre

461

Pouvoir du pape sur les souverains au moyen âge, ou Recherches historiques sur le droit public de cette époque relativement à la déposition des princes, par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

par Gosselin, Jean-Edme-Auguste, Abbé.
Publié 1839

Livre

462

Jurisprudence de XIXe siècle, ou table tricennale du Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Publié 1834

Livre

463

Dissertation sur l'origine, les causes et les effets de la cassation. Question de droit public, par M. G... [Guichard.].

par Guichard, Auguste-Charles, 1760-18.
Publié 1825

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464

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

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465

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

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466

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

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467

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

468

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

469

Programme du cours de droit public, positif et administratif, à la Faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820, par M. le Bon de Gérando,...

par Gérando, Joseph-Marie de, 1772-1842.
Publié 1819

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470

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

471

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

472

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

473

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

474

De l'Origine et des progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et compris la Révolution, par M. Bernardi,...

par Bernardi, Joseph-Elzéar-Dominique de.
Publié 1816

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475

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

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