Résultats de la recherche - "Usages locaux"

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Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe), avec le texte des lois les plus usuelles, par A. Robert et E. Gasté,...

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe), avec le texte des lois les plus usuelles, par A. Robert et E. Gasté,...

par Robert, Anatole-Édouard.
Publié 1872

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Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voiries et des carrières du département...

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voiries et des carrières du département...

Publié 1892

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Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].

par Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Publié 1767

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