Sökresultat - "Immunité."

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Recueil des privilèges de la ville et mairie d'Angers.

Recueil des privilèges de la ville et mairie d'Angers.

av Robert.
Publicerad 1748

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The legal position in international law of heads of states, heads of governments and foreign ministers

The legal position in international law of heads of states, heads of governments and foreign ministers

av Watts, Arthur D. (1931-....).
Publicerad 2008

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Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers-Etat.

Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers-Etat. 1ere série, Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France, Région du Nord. tome premier, contenant les pièces relatives à l'histoire de la ville d'Amiens, depuis l'an 1057, date de la plus ancienne de ces pièces, jusqu'au XVe siècle

av Thierry, Augustin.
Publicerad 1850

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Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Région du Nord

Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Tome quatrième, Contenant les pièces relatives à l'histoire municipale d'Abbeville et à celle des villes, bourgs et village de la Basse Picardie Région du Nord

Publicerad 1870

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Les Coutumes de l'Agenais.

Les Coutumes de l'Agenais. 2, Bouglon, Montpezat, Montréal, Outre-Garonne et Bruilhois

av Ourliac, Paul, 1911-1998.
Publicerad 1981

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Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Région du Nord

Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Tome deuxième, Contenant les pièces relatives à l'histoire de la ville d'Amiens depuis le XVe siècle jusqu'au XVIIe siècle Région du Nord

Publicerad 1853

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Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Région du Nord

Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France : Tome troisième, Contenant les pièces relatives à l'histoire municipale de la ville d'Amiens depuis le XVII siècle jusqu'en 1789, et à celle des villes, bourgs et villages de l'Amiénois Région du Nord

Publicerad 1856

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