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Discours et serment du Roi [Louis XVI]... pour l'acceptation de la Constitution, à la séance de l'Assemblée nationale du 14 septembre 1791. - Discours de M. Thouret... au Roi, du 14 septembre 1791.

par Louis XVI, roi de France.

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Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent...

par Louis XVI, roi de France.

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La demande et la réponse.

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Dix ans d'études historiques

par Thierry, Augustin, 1795-1856.

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Almanach des députés à l'Assemblée nationale : 1790-[...].

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46656

Le Procès des 31 mai, 1er et 2 juin, ou la Défense des 71 représentans du peuple, par Michel-Edme Petit,...

par Petit, Michel-Edme.

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Dialogue entre un Royaliste et un Patriote de 89.

par Bachelier.

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46658

Manifeste des représentans du peuple français près l'armée de l'ouest (sur les réfugiés, an II).

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46659

Ein Neues Frankreich ?

par Grotkopp, Wilhelm.

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46660

Rapport fait au roi dans son Conseil, par le Ministre des finances précédé du résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788.

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Directoire exécutif. Déclarations de Duverne Dupresle ou Dunant, annexées au registre secret du Directoire exécutif, le 11 ventôse an V. [Sur la conspiration royaliste.].

par Duverne de Praile, Thomas.

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46662

Hymnes à la liberté pour les 9 et 10 Thermidor.

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46663

Copie de la lettre écrite par l'adjoint au ministre de la guerre, le [ ] frimaire , l'an 2...

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

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Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lacombe-Saint-Michel sur le message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse. Séance du 24 ventôse an VI.

par Lacombe Saint-Michel, Jean-Pierre, député du Tarn.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

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Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant Languedoc. Séance du 3 floréal an VI.

par Pérès de Lagesse, Emmanuel, Bon.

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Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par C.-A. Regnier sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an VIe. Suivie des opinions de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) et de J.-A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion. Séance du 8 floréal an VI.

par Regnier, Claude-Ambroise, Grand-Juge, duc de Massa.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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Mémoire sur la province d' Anjou. Tome III.

par Miromesnil, Intendant de Tours.

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46671

République française. L'ambassadeur de la République française près la cour de Rome, au ministre des relations extérieures. (Signé Bonaparte).

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Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 13 floréal, l'an 6.

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46673

Sur les lois des 19 fructidor an V et du 22 floréal an VI. Réflexions générales sur la marche des factions et sur leurs résultats ; enfin, sur le point de ralliement que tous les citoyens ont intérêt d'adopter.

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Encore un mot sur le remplacement des places vacantes dans le tribunal de cassation.

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46675

Observations sur la motion faite au Conseil des Cinq-Cens, de pourvoir au remplacement des juges du tribunal de cassation, qui ont été députés au Corps législatif par les dernières assemblées électorales.

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