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46601

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.

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46602

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de liquidation, concernant l'erreur de 143.200 livres à relever dans la liquidation, faite le 27 septembre 1791, de l'office militaire de M. de Salm-Salm, prince allemand, ci-devant propriétaire du régiment de son nom, par M. Rivoallan,...

par Rivoallan, Jean-Marie.

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46603

Rapport du comité de liquidation, par M. Rivoallan,... sur la fixation des bases de la liquidation des charges et offices des secrétaires généraux, prévôts, lieutenants de prévôts, greffiers, exempts, fourriers, trompettes, médecins, chirurgiens, apothicaires, aumôniers, chapelains attachés aux états-majors de la cavalerie, dragons, et des officiers composant la prévôté générale des bandes, et du ci-devant régiment des gardes-françaises.

par Rivoallan, Jean-Marie.

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46604

Opinion de J.-J. Lacoste Monlausur,... sur la dette publique, prononcée à la séance du 22 mai 1792...

par Lacoste Monlausur, Jean-Joseph, député du Lot.

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46605

Discours sur la nécessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3,000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats, et sur les finances en général, prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 24 novembre 1791, par J.-P. Brissot,...

par Brissot de Warville, Jacques-Pierre.

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46606

Les Administrateurs du département de Mayenne et Loire à leurs concitoyens.

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46607

Les Négociations entre Louis XII et Ferdinand le Catholique : la trêve du 1er avril 1513, son caractère, son vrai nom

par Boissonnade, Prosper.

Livre

46608

La Frontière à Llivia de 1979 à nos jours

par Trebuchet, Karine.

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46609

Dix septième et dix huitième siècle. 2

par Malet, Albert, 1864-1915.

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46610

La historia religiosa de la Revolucion francesa vista por Pablo de Olavide : un capitulo inédito del Evangelio en triunfo

par Defourneaux, Marcelin, 1912?-1975.

Article de revue

46611

Correspondance du département de Maine et Loire à l'Assemblée nationale-législative.

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46612

Albert Mathiez,... Robespierre terroriste.

par Mathiez, Albert, 1874-1932.

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46613

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

par Billaud-Varenne.

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46614

Rapport fait à la Convention nationale... par Ph. Fr. Na. Fabre-d'Eglantine...

par Fabre d'Eglantine, Philippe-François-Nazaire.

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46615

Proclamation adressée aux habitans des départemens de l'ouest et à l'armée, Angers 3 frimaire an 8

par Hédouville.

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46616

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brichet, sur une question qui résulte des dispositions des coutumes des ci-devant pays du Maine et d'Anjou, depuis le brûlement des titres féodaux, pour distinguer les territoires qui sont soumis à ces coutumes relativement aux servitudes rurales. Séance du 29 prairial an 7.

par Brichet, François-Augustin.

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46617

Pierre Choudieu à ses concitoyens et à ses collègues. (Protestation contre les attaques de Philippeaux.).

par Choudieu, Pierre-René, 1761-1838.

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46618

Evolutions démographiques 1968-1986 : Loire-Atlantique

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46619

Dictionnaire biographique international illustré des philanthropes, des mutualistes et des bienfaiteurs de l'humanité...

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46620

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

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46621

Les Objets mobiliers classés comme monuments historiques dans le département de Maine et Loire

par Urseau, Charles, 1860-1940.

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46622

Eveil aux patriotes, ou Motion d'ordre aux 48 sections : [1795 ?] (n˚1).

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46623

Proclamation de la Convention nationale au peuple français...

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46624

Tribunat. Rapport fait au nom de la section de législation par Jaubert (de la Gironde) sur le projet de loi du titre du Code civil concernant les donations et les testamens. Séance du 9 floréal an 11.

par Jaubert, de la Gironde.

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46625

Aux citoyens représentants du peuple composant le Conseil des Cinq-cents.

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