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45826

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Mailhe, Jean-Baptiste, 1750-1834.

Livre

45827

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an troisième...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

Article de revue

45828

Loi relative aux émigrés de Toulon, rentrés sur le territoire français. Du 20 fructidor, l'an 3e...

Article de revue

45829

Traité de paix entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel.

Article de revue

45830

Adresse présentée à la Convention nationale dans la séance du 11 fructidor au nom des sections du Mail et des Champs-Elisées à Paris ; Réponses du président, et discours, prononcés à cette occasion par trois représentans du peuple. Imprimés par ordre de la Convention nationale.

Article de revue

45831

[Coustumes du duché et bailliage de Touraine...].

Livre

45832

La congrégation du Grand-Orient et les congrégations par un patriote.

Livre

45833

L'Argus de l'assurance.

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Revue en ligne

45834

Lois de la République française. An IVe de la République une et indivisible. No 204.

Livre

45835

Constitution de la République française, et lois y relatives.

Livre

45836

Discours du roi à l'ouverture du Lit de Justice tenu à Versailles le 8 mai 1788.

Livre

45837

Discours du roi, de M. le Garde des Sceaux, et de M. le Directeur Général des Finances, à l'Ouverture de l'Assemblée des Notables[...].

Livre

45838

Dossier d'approbation du projet de protection contre les dommages liés aux risques d'inondation dans le Val d'Authion.

Livre

45839

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

45840

Itinéraire(s) d'un historien du droit : Jacques Poumarède, regards croisés sur la naissance de nos institutions

Livre

45841

Les Hommes et leurs travaux dans les pays de la Moyenne Garonne (Agenais, Bas-Quercy). Thèse présentée pour le doctorat à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, par Pierre Deffontaines,...

par Deffontaines, Pierre, 1894-1978.

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45842

Les Lettres hispano-américains au Mercure de France entre 1897 et 1915

par Aubrun, Charles Vincent, 1906-1993.

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45843

Le vandalisme sous la Révolution : dossier.

Article de revue

45844

Liste, par sections, des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires de l'an 7.

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45845

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois. Ou, se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités & advis conformes ou contraires à icelles. Par maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu, advocat en Parlement.

par Le Proust, Pierre, 1554-1609.

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45846

Table alphabétique et par section des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires, qui auront lieu le premier germinal prochain, de l'an 5 de la République.

Livre

45847

Liste par sections des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires de l'an six.

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45848

iPEPS, au coeur de la recherche biomédicale

par Génin, Alexis.

Article de revue

45849

Discours sur l'existence et l'utilité d'une religion civile en France, prononcé à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 9 fructidor an 5, par J.-B. Leclerc,...

par Leclerc, Jean-Baptiste.

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45850

L'Église Saint-Etienne de Beauvais, par V. Leblond.

par Leblond, V.

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