Résultats de la recherche - "Francs"

45726

Dissertation et réflexions sur l'âge de tester dans la coutume d'Anjou, sur les dons faits entre époux mineurs, et sur la loi du 17 nivôse an 2, précédées des faits.

Dissertation et réflexions sur l'âge de tester dans la coutume d'Anjou, sur les dons faits entre époux mineurs, et sur la loi du 17 nivôse an 2, précédées des faits.

Livre

45727

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

par Merlin, Philippe-Antoine, 1754-1838.

Livre

45728

Connaître, évaluer, agir face au risque inondation : démarche "industrielle" de réduction de la vulnérabilité aux innondations des activités économiques du bassin de la Loire.

Connaître, évaluer, agir face au risque inondation : démarche "industrielle" de réduction de la vulnérabilité aux innondations des activités économiques du bassin de la Loire.

Livre

45729

Comment améliorer la mise en oeuvre de la gestion adaptative en France ?

Comment améliorer la mise en oeuvre de la gestion adaptative en France ?

par Grady, Caitlin.

Article de revue

45730

Cathédrale d'Amiens : l'Ange pleureur chef-d'oeuvre de Blasset

Cathédrale d'Amiens : l'Ange pleureur chef-d'oeuvre de Blasset

par Blasset, Pierre, 1610-1663.

Estampe

45731

Décret de la Convention nationale du 21e jour de Floréal, an second... relatif au mode de procéder contre les personnes prévenues de vente ou achat de numéraire, de propos tendant à discréditer les assignats, etc. etc.

Décret de la Convention nationale du 21e jour de Floréal, an second... relatif au mode de procéder contre les personnes prévenues de vente ou achat de numéraire, de propos tendant à discréditer les assignats, etc. etc.

Article de revue

45732

Françaises.

Livre

45733

Une évaluation mondiale des espèces exotiques envahissantes

Une évaluation mondiale des espèces exotiques envahissantes

par Maillard, Jean-François.

Article de revue

45734

Lettres d'un Jésuite à M. Waldeck-Rousseau.

Lettres d'un Jésuite à M. Waldeck-Rousseau.

Livre

45735

Bon gré mal gré, la loi Fioraso avance vers l'adoption

Bon gré mal gré, la loi Fioraso avance vers l'adoption

par Vernet, Agnès.

Article de revue

45736

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Article de revue

45737

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir le patois et d'universaliser l'usage de la langue française, par Grégoire... suivi du décret de la Convention nationale...

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir le patois et d'universaliser l'usage de la langue française, par Grégoire... suivi du décret de la Convention nationale...

par Grégoire, Henri, 1750-1831.

Article de revue

45738

La Loire : dernier fleuve vivant d'Europe, pour combien de temps?

La Loire : dernier fleuve vivant d'Europe, pour combien de temps?

Livre

45739

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Livre

45740

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Livre

45741

Spécial présidentielle.

Spécial présidentielle.

Article de revue

45742

Jugement rendu en la Chambre du Conseil du Tribunal Révolutionnaire : établi à Paris

Jugement rendu en la Chambre du Conseil du Tribunal Révolutionnaire : établi à Paris

par Dobsen.

Livre

45743

Décret de la Convention nationale du 22.e jour de Floréal, an second... qui ordonne la formation d'un livre de la bienfaisance nationale.

Décret de la Convention nationale du 22.e jour de Floréal, an second... qui ordonne la formation d'un livre de la bienfaisance nationale.

Article de revue

45744

Décret de la Convention nationale du 11 prairial, an second... Département de Maine et Loire. Réquisition générale de tous les citoyens et citoyennes qui sont dans l'usage de s'employer dans les travaux des champs.

Décret de la Convention nationale du 11 prairial, an second... Département de Maine et Loire. Réquisition générale de tous les citoyens et citoyennes qui sont dans l'usage de s'employer dans les travaux des champs.

Article de revue

45745

Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme.

Convention nationale. Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers de la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme.

Article de revue

45746

Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal...

Convention nationale. Arrêté du Comité des travaux publics de la Convention nationale, pour centraliser la surveillance des travaux publics, conformément à la loi du 12 germinal...

Article de revue

45747

Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

Convention nationale. Arr)P~êté du Comité de salut public, qui règle le mode de signature des arrêtés de ce comité.

Article de revue

45748

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 25e jour de thermidor, l'an troisième...

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 25e jour de thermidor, l'an troisième...

Article de revue

45749

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 4 fructidor, l'an 3e...

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 4 fructidor, l'an 3e...

Article de revue

45750

Arrêté des Comités de salut public et des finances, réunis, additionnel à celui du 16 fructidor, relatif aux préposés des diverses agences de la commission des approvisionnements. Du 24 fructidor, an troisième...

Arrêté des Comités de salut public et des finances, réunis, additionnel à celui du 16 fructidor, relatif aux préposés des diverses agences de la commission des approvisionnements. Du 24 fructidor, an troisième...

Article de revue

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