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44426

Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée nationale permanente... Tome troisième.

Publié 1789

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44427

Lettres patentes du roi... sur les décrets de l'Assemblée nationale...

Publié 1789

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44428

Discours prononcé par M. Milscent, Lieutenant-Particulier du Présidial d'Angers[...].

par Milscent de Mussé, Claude-Louis-Michel.
Publié 1789

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44429

Ordonnance relative à la convocation des Etats généraux.

Publié 1789

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44430

Procès-verbal de l'Assemblée nationale (n˚1, 17 juin 1789 à n˚667, 31 mai 1791).

Publié 1789

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44431

Opinion de M. Barnave (en faveur de la monarchie), prononcée à la séance du 15 juillet (1791). Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie.
Publié 1791

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44432

Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme, prononcé par M. Saint-Martin,... à la séance du 4 avril 1791...

par Saint-Martin, François-Jérôme Riffard de, député de l'Ardèche.
Publié 1791

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44433

Opinion de M. Salle, député du département de la Meurthe, sur les événemens du 21 juin 1791...

par Salle, député de la Meurthe.
Publié 1791

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44434

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

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44435

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, par M. Grégoire,... [8 juin 1791.].

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

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44436

Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Condorcet.

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1791

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44437

Discours de M. Mirabeau l'aîné, sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe, lu, une heure après sa mort, par M. Taleyrand [÷sic÷]-Périgord... à la séance de l'Assemblée nationale, du 2 avril 1791...

par Mirabeau, Honoré-Gabriel Riqueti, 1749-1791, comte de.
Publié 1791

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44438

Loi qui déclare inaliénables les bois d'Avenues ou Gratesacs,... situés district de Namur, département de la Sarthe.

Publié 1791

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44439

Le lion et les animaux assemblés, conte allégorique, par Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1791

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44440

Compte rendu par messieurs les membres du Directoire, à messieurss du Conseil-Général du département de la Mayenne, assemblés en session générale.

Publié 1791

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44441

Arrêté du directoire du département de Maine et Loire du premier aôut 1791.

Publié 1791

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44442

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

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44443

Nouvelle division de la France d'après le plan de la nouvelle carte de ce Royaume, par les auteurs de l'Atlas national ; rédigée par François Fay...

par Fay, François.
Publié 1790

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44444

Procès-verbal de la session du Conseil général du département de Mayenne et Loire, de 1791.

Publié 1791

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44445

Le catéchisme d'un curé intrus.

Publié 1791

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44446

Second mémoire justificatif : de la comtesse de Valois de La Motte, écrit par elle-même

par La Motte, Jeanne de Saint Rémy de Valois, 1756-1791, comtesse de.
Publié 1789

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44447

Assemblée de l'ordre de la noblesse de la Sénéchaussée de Saumur et pays saumurois, tenue dans la dite ville, relativement à la convocation des Etats-Généraux, indiquée au 27 avril 1789

par La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, (1742-1828), comte de.
Publié 1789

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44448

Cahier contenant les voeux des communes de la province d'Anjou.

Publié 1789

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44449

Cahier du Tiers-Etat de Saumur.

Publié 1789

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44450

Instructions et pouvoirs donnés par messieurs les gentilshommes de la sénéchaussée de Saumur et pays saumurois, à leurs Députés aux Etats libres et Généraux du Royaume.

Publié 1789

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