Rezultati - "France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique."

1

od Lefebvre, Georges, 1874-1959.
Izdano 1934

Livre

2

Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la révolution : Notes et documents sur ses travaux de 1903 à 1912.

Izdano 1913

Livre

3

Robespierre : de la nation artésienne à la République et aux nations : actes du colloque, Arras, 1-2-3 avril 1993

Izdano 1994

Livre

4

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

od Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Izdano 1793

Livre

5

Réclamation sur la suspension de la liquidation des dîmes inféodées.

Livre

6

Mémoire lu à l'Assemblée nationale le 12 octobre 1791 par M. Tarbé,... sur l'administration des contributions publiques...

od Tarbé, Louis-Hardouin.

Livre

7

Opinion de M. Français (de Nantes) sur les pensions, prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1791 [÷sic pour÷ 1792]...

od Français, Antoine, Cte, dit Français de Nantes, pseud. Désormeaux, Du Coudrier, Jérôme.

Livre

8

Rapport présenté à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances sur le compte-rendu par M. de Narbonne, ministre de la Guerre, des ordres de paiement qu'il a donnés sur la trésorie [÷sic÷] nationale depuis le 8 décembre 1791 jusqu'au 9 mars 1792, par M. Dupont-Grandjardin,... le 26 mars 1792...

od Dupont-Grand-Jardin, Joseph-François.

Livre

9

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

od Boisrot de Lacour, Jacques.
Izdano 1791

Livre

10

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

od Crestin, Jean-François.
Izdano 1792

Livre

11

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

od Baignoux, Pierre-Philippe.
Izdano 1792

Livre

12

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

od Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Izdano 1792

Livre

13

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

od Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Izdano 1792

Livre

14

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

od Dupont, Jacob.
Izdano 1792

Livre

15

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

od Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Izdano 1792

Livre

16

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

od Tronchon, Nicolas-Charles.
Izdano 1792

Livre

17

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

od Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Izdano 1792

Livre

18

Discours de M. Moreau,... sur les moyens d'accélérer le recouvrement des impositions, prononcé à la séance du 7 février 1792...

od Moreau, Edme, député de l'Yonne.

Livre

19

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

od Éliars, Augustin-Jacques d'.
Izdano 1792

Livre

20

Rapport fait au nom du comité de liquidation, sur le mode d'évaluation des greffes et offices domaniaux, par M. Lindet...

od Lindet, Robert, Jean-Baptiste-Robert.

Livre

21

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

od Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Izdano 1792

Livre

22

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

od Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

Livre

23

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

od Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Izdano 1792

Livre

24

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

od Tronchon, Nicolas-Charles.
Izdano 1792

Livre

25

Rapport fait par Gibert-Desmolières au nom de la commission des finances... sur la situtation des finances.

od Gibert-Desmolières.

Livre

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