Résultats de la recherche

9701

Code de la grande et de la petite voirie,... par M. Fleurigeon.

par Fleurigeon.
Publié 1822

Livre

9702

Esprit des lois romaines de Gravina, traduit par Requier. Nouvelle édition revue et corrigée.

par Gravina, Gian Vincenzo.
Publié 1821

Livre

9703

Traité des droits civils, ou notions analytiques sur leur nature et définition, sur leur distinction d'avec les droits politiques

par Guichard, Jean, 1948-...., professeur de psychologie.
Publié 1821

Livre

9704

Institution aux lois ecclésiastiques de France : ou analise des actes et titres qui composent les Mémoires du clergé. Par M. l'abbé de Verdelin,...

par Verdelin, Abbé de.
Publié 1821

Livre

9705

Des Substitutions prohibées par le Code civil, par M. Rolland de Villargues,... 2e édition...

par Rolland de Villargues, Jean-Joseph-François.
Publié 1821

Livre

9706

Dictionnaire général des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, des hypothèques, domaines et de manutention

par Roland, L.
Publié 1823

Livre

9707

Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, par Mr Proudhon,... Tome I [-IX].

par Proudhon, Jean-Baptiste-Victor.
Publié 1823

Livre

9708

Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'Allier,...

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1819

Livre

9709

Oeuvres complètes Tome 7, Théâtre. tome 6, Tancrède, Le Droit du seigneur, Saul, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1820

Livre

9710

Programme du cours de droit public, positif et administratif, à la Faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820, par M. le Bon de Gérando,...

par Gérando, Joseph-Marie de, 1772-1842.
Publié 1819

Livre

9711

Considérations sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire, d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte, par M. C.-J. Robillard,...

par Robillard, C.-J., pseud. Bien-Aymé et Jules Bien-Aimé.
Publié 1821

Livre

9712

Discours prononcé le 22 avril 1819 dans la séance publique du concours... pour la charte de droit romain.

Publié 1819

Livre

9713

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux... par le cit. Merlin,...

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1819

Livre

9714

Controverse entre la Petite et la Grande Église sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte Église et du roi légitime, par Jac.-Pierre Fleury,...

par Fleury, Jacques-Pierre, Abbé.
Publié 1822

Livre

9715

Oeuvres complètes Tome 28, Politique et législation. tome 1, Les Droits des hhommes et les usurpations des Papes, Le Cri des Nations, Prix de la justice et de l'humanité, Commentaires sur l'esprit des lois.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1822

Livre

9716

Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes... Tome premier |-troisième].

par Delvincourt, Claude Étienne, 1762-1831.
Publié 1819

Livre

9717

Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout

par Delmas de Terregaye, P.
Publié 1820

Livre

9718

De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux. Par M. Bérenger.

par Bérenger, Alphonse, 1785-1866.
Publié 1818

Livre

9719

Traité des nullités de droit en matière civile

par Perrin, Jean-Baptiste, 17..-18.., avocat.
Publié 1816

Livre

9720

Juris romani elementa, secundum ordinem institutionum Justiniani, cum notis ad textus explicationem ejusque cum jure gallico collationem compositis, auctore C. S. Delvincourt,... Nova editio aucta et emendata

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1817

Livre

9721

De la Propriété littéraire, des lois qui la règlent, et de l'application de ces lois à la réclamation de M.***, cessionnaire de MM. Anquetil et de V... contre la réimpression de l'Histoire de France, annoncée par plusieurs imprimeurs. [Signé : Le baron Locré.].

par Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié 1817

Livre

9722

De l'Origine et des progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et compris la Révolution, par M. Bernardi,...

par Bernardi, Joseph-Elzéar-Dominique de.
Publié 1816

Livre

9723

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... Tome Ier.

par Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Publié 1816

Livre

9724

Lettres sur la profession d'avocat, et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître, par M. Camus,... 4e édition augmentée de plusieurs lettres et autres pièces intéressantes sur la profession d'avocat, telles que le célèbre ÷Dialogue des avocats÷ de Loisel ; deux ÷Discours÷ de M. d'Aguesseau, et l'÷Histoire de l'ordre des avocats÷, par M. Boucher d'Argis ; la bibliographie revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre d'articles nouveaux, par M. Dupin,... (avec un Éloge de Camus par F.-E. Toulongeon et un Discours de Frochot prononcé aux funérailles de Camus.).

par Camus, Armand-Gaston.
Publié 1818

Livre

9725

Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau. Nouvelle édition, augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs, et d'un Discours préliminaire par M. Pardessus... Tome premier [-Tome seizième].

par Aguesseau, Henri-François d', 1668-1751.
Publié 1819

Livre

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