Résultats de la recherche

9676

Théorie des peines et des récompenses : ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1825

Livre

9677

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales

Publié 1825

Revue

9678

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9679

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX, 1438-1461, [suite du règne de Charles VII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9680

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X, 1461-1483, [Règne de Louis XI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

9681

Oeuvres de Voltaire [Tome I-XXXIV] : avec préfaces, avertissements, notes, etc., par M. Beuchot.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1829

Livre

9682

Corpus juris germanici antiqui

par Walter, Ferd.
Publié 1824

Livre

9683

Manuel de droit français, contenant : 1˚le code Napoléon, 2˚le code de procédure civile, 3˚le code de commerce, 4˚le code d'instruction criminelle, 5˚le code pénal... par M. Pailliet,...

par Pailliet, Jean-Baptiste-Joseph.
Publié 1824

Livre

9684

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9685

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9686

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

9687

Principes du droit politique, mis en opposition avec le Contrat social de J.-J. Rousseau, par Honoré Torombert,... avec la Réfutation du chapitre intitulé ÷De la Religion civile÷, par M. Lanjuinais,... suivis du texte entier du Contrat social.

par Torombert, Honoré, Charles-Louis-Honoré.
Publié 1825

Livre

9688

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...

Publié 1823

Livre

9689

Questions de droit administratif, par M. le Bon de Cormenin.

par Cormenin, Louis Marie de La Haye, 1788-1868, vicomte de.
Publié 1822

Livre

9690

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

9691

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit, par J.-P. Maffioli,...

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

9692

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte... par M. Delvincourt,... 2e édition revue et corrigée par l'auteur.

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1823

Livre

9693

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

9694

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

9695

Les Lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... par L. Rondonneau,...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1823

Livre

9696

Questions de droit administratif...

Publié 1819

Livre

9697

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

9698

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

9699

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

Livre

9700

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

par Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié 1821

Livre

Restreindre la recherche