Résultats de la recherche - "Droit"

201

Juris tourisme.

Juris tourisme.

Accès à la revue en ligne sur Dalloz

Revue en ligne

202

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900.

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900. I, Introduction et lexique. Livre Ier, Partie générale (art. 1 à 240). Livre II, Section I à VI (art. 241 à 432).

Publié 1904

Livre

203

Code Civil annoté

Code Civil annoté

par Fuzier-Herman.
Publié 1935

Livre

204

Fidèles et laïcs dans l'Église : fondement de leurs statuts juridiques respectifs

Fidèles et laïcs dans l'Église : fondement de leurs statuts juridiques respectifs

par Portillo, Alvaro del, 1914-1994.
Publié 1980

Livre

205

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

par Desjardins, Gabriel, S. J., Le P.
Publié 1841

Livre

206

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie.

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie. 11, Code Pénal

Publié 1964

Livre

207

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Publié 1804

Livre

208

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1811

Livre

209

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Publié 1812

Livre

210

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

par Jouanneau, 17..-18.
Publié 1805

Livre

211

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

par Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié 1803

Livre

212

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.

Publié 1967

Livre

213

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...

par Charrier-Juignet, Félix.
Publié 1872

Livre

214

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1845

Livre

215

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...

par Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Publié 1838

Livre

216

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1808

Livre

217

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Publié 1803

Livre

218

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Publié 1804

Livre

219

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Publié 1804

Livre

220

Code de procédure civile.

Code de procédure civile.

Publié 1806

Livre

221

Code des délits et des peines.

Code des délits et des peines.

Livre

222

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

par Zimmern, Sigmund Wilhelm.
Publié 1846

Livre

223

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Livre

224

Le maintien et la défense de la famille par le droit

Le maintien et la défense de la famille par le droit

Publié 1930

Livre

225

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...

Publié 1806

Livre

[1]
Précédent
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
Suivant
[276]

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1