Résultats de la recherche

8701

De l'Origine et des progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et compris la Révolution, par M. Bernardi,...

par Bernardi, Joseph-Elzéar-Dominique de.
Publié 1816

Livre

8702

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... Tome Ier.

par Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Publié 1816

Livre

8703

Lettres sur la profession d'avocat, et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître, par M. Camus,... 4e édition augmentée de plusieurs lettres et autres pièces intéressantes sur la profession d'avocat, telles que le célèbre ÷Dialogue des avocats÷ de Loisel ; deux ÷Discours÷ de M. d'Aguesseau, et l'÷Histoire de l'ordre des avocats÷, par M. Boucher d'Argis ; la bibliographie revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre d'articles nouveaux, par M. Dupin,... (avec un Éloge de Camus par F.-E. Toulongeon et un Discours de Frochot prononcé aux funérailles de Camus.).

par Camus, Armand-Gaston.
Publié 1818

Livre

8704

Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau. Nouvelle édition, augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs, et d'un Discours préliminaire par M. Pardessus... Tome premier [-Tome seizième].

par Aguesseau, Henri-François d', 1668-1751.
Publié 1819

Livre

8705

Oeuvres complètes

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1819

Livre

8706

Oeuvres complètes de Voltaire. [Vol. 1-38]

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1819

Livre

8707

Cours de droit français, ou du Code Napoléon approfondi... par M. Cotelle,...

par Cotelle, Louis-Barnabé.
Publié 1813

Livre

8708

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

Livre

8709

Oeuvres complètes Tome 2, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes, Les Guèbres ou la Tolérance, Sophonisbe, Les Lois de Minos, Don Pèdre, Roi de Cestille, Les Pélopides ou Atrée et Thyeste, Irène, Agathhocle, L'Indiscret, L'Enfant prodigue, La Prude, Nanine ou le Préjugé vaicu, La Femme qui a raison, L'Ecossaise, Le Droit du Seigneur, Charlot ou la Comtesse de Givry, Le Dépositaire, Socrate, Samson, La Princesse de Navarre, Le Temple de la Gloire, Pandore, Tanis et Zélide ou les Rois Pasteurs, Le Baron d'Otrante, Les Deux Tonneaux, Jules César, L'Héraclius Espagnol ou la comédie fameuse.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

8710

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Publié 1812

Livre

8711

Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1817

Livre

8712

Oeuvres complètes de Voltaire. [Tome I-XLII.]

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

8713

Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,...

par Lassaulx, Franz de.
Publié 1812

Livre

8714

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1811

Livre

8715

Code Napoléon. Edition originale et seule officielle.

Publié 1811

Livre

8716

Cours de Code Napoléon, par M. Delvincourt,... ouvrage divisé en deux parties, dont la première contient la 3e édition des ÷Institutes de droit civil français÷ du même auteur, revue et corrigée par lui, et la seconde les notes et explications sur lesdites Institutes.

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1813

Livre

8717

Cours complet d'éloquence appliquée au barreau, dont l'application peut également se faire, en partie, à l'art de porter la parole dans les Temples ; et devoirs de l'avocat Envers le Gouvernement, les Tribunaux, les cliens, les collègues et les parties adverses, composé de quarante-huit séances ou discours, orné de modèles en grand et de tous les genres ; A l'usage des étudiants en droit, des jeunes avocats, et des ecclésiastiques qui voudront se consacrer particulièrement au ministère de la parole sacrée. Par M. Cizos, ...

par Cizos-Duplessis, François, 1755-1828?
Publié 1814

Livre

8718

Manuel alphabétique des droits réunis... par M. C.-H. d'Agar,...

par Agar, Ch. d'.
Publié 1813

Livre

8719

Traité de la preuve par témoins en matière criminelle, suivant les principes du Code d'instruction criminelle et du Code pénal

par Esquiron de Saint-Agnan, Antoine-Toussaint d'.
Publié 1811

Livre

8720

Recueil aplhabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1810

Livre

8721

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

8722

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

8723

Questions transitoires sur le code Napoléon.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1809

Livre

8724

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1808

Livre

8725

Code Napoléon...

Publié 1808

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