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8676

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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8677

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

8678

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

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8679

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

par Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié 1821

Livre

8680

Code de la grande et de la petite voirie,... par M. Fleurigeon.

par Fleurigeon.
Publié 1822

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8681

Esprit des lois romaines de Gravina, traduit par Requier. Nouvelle édition revue et corrigée.

par Gravina, Gian Vincenzo.
Publié 1821

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8682

Traité des droits civils, ou notions analytiques sur leur nature et définition, sur leur distinction d'avec les droits politiques

par Guichard, Jean, 1948-...., professeur de psychologie.
Publié 1821

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8683

Institution aux lois ecclésiastiques de France : ou analise des actes et titres qui composent les Mémoires du clergé. Par M. l'abbé de Verdelin,...

par Verdelin, Abbé de.
Publié 1821

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8684

Des Substitutions prohibées par le Code civil, par M. Rolland de Villargues,... 2e édition...

par Rolland de Villargues, Jean-Joseph-François.
Publié 1821

Livre

8685

Dictionnaire général des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, des hypothèques, domaines et de manutention

par Roland, L.
Publié 1823

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8686

Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'Allier,...

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1819

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8687

Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, par Mr Proudhon,... Tome I [-IX].

par Proudhon, Jean-Baptiste-Victor.
Publié 1823

Livre

8688

Oeuvres complètes Tome 7, Théâtre. tome 6, Tancrède, Le Droit du seigneur, Saul, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1820

Livre

8689

Programme du cours de droit public, positif et administratif, à la Faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820, par M. le Bon de Gérando,...

par Gérando, Joseph-Marie de, 1772-1842.
Publié 1819

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8690

Considérations sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire, d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte, par M. C.-J. Robillard,...

par Robillard, C.-J., pseud. Bien-Aymé et Jules Bien-Aimé.
Publié 1821

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8691

Discours prononcé le 22 avril 1819 dans la séance publique du concours... pour la charte de droit romain.

Publié 1819

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8692

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux... par le cit. Merlin,...

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1819

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8693

Controverse entre la Petite et la Grande Église sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte Église et du roi légitime, par Jac.-Pierre Fleury,...

par Fleury, Jacques-Pierre, Abbé.
Publié 1822

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8694

Oeuvres complètes Tome 28, Politique et législation. tome 1, Les Droits des hhommes et les usurpations des Papes, Le Cri des Nations, Prix de la justice et de l'humanité, Commentaires sur l'esprit des lois.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1822

Livre

8695

Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes... Tome premier |-troisième].

par Delvincourt, Claude Étienne, 1762-1831.
Publié 1819

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8696

Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés... et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout

par Delmas de Terregaye, P.
Publié 1820

Livre

8697

De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux. Par M. Bérenger.

par Bérenger, Alphonse, 1785-1866.
Publié 1818

Livre

8698

Traité des nullités de droit en matière civile

par Perrin, Jean-Baptiste, 17..-18.., avocat.
Publié 1816

Livre

8699

Juris romani elementa, secundum ordinem institutionum Justiniani, cum notis ad textus explicationem ejusque cum jure gallico collationem compositis, auctore C. S. Delvincourt,... Nova editio aucta et emendata

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1817

Livre

8700

De la Propriété littéraire, des lois qui la règlent, et de l'application de ces lois à la réclamation de M.***, cessionnaire de MM. Anquetil et de V... contre la réimpression de l'Histoire de France, annoncée par plusieurs imprimeurs. [Signé : Le baron Locré.].

par Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié 1817

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