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8651

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII, Du 10 mai 1774 au 20 mai 1776, [Ordonnances des Bourbons, Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

8652

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV, Du 10 mai 1777 au 31 décembre 1778, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI].

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

8653

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVI, Du 1er janvier 1779 au 3 mars 1781, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1826

Livre

8654

Dissertation sur l'origine, les causes et les effets de la cassation. Question de droit public, par M. G... [Guichard.].

par Guichard, Auguste-Charles, 1760-18.
Publié 1825

Livre

8655

Théorie des peines et des récompenses : ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1825

Livre

8656

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales

Publié 1825

Revue

8657

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

8658

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX, 1438-1461, [suite du règne de Charles VII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

8659

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X, 1461-1483, [Règne de Louis XI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1825

Livre

8660

Oeuvres de Voltaire [Tome I-XXXIV] : avec préfaces, avertissements, notes, etc., par M. Beuchot.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1829

Livre

8661

Corpus juris germanici antiqui

par Walter, Ferd.
Publié 1824

Livre

8662

Manuel de droit français, contenant : 1˚le code Napoléon, 2˚le code de procédure civile, 3˚le code de commerce, 4˚le code d'instruction criminelle, 5˚le code pénal... par M. Pailliet,...

par Pailliet, Jean-Baptiste-Joseph.
Publié 1824

Livre

8663

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

8664

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

8665

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

8666

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...

Publié 1823

Livre

8667

Principes du droit politique, mis en opposition avec le Contrat social de J.-J. Rousseau, par Honoré Torombert,... avec la Réfutation du chapitre intitulé ÷De la Religion civile÷, par M. Lanjuinais,... suivis du texte entier du Contrat social.

par Torombert, Honoré, Charles-Louis-Honoré.
Publié 1825

Livre

8668

Questions de droit administratif, par M. le Bon de Cormenin.

par Cormenin, Louis Marie de La Haye, 1788-1868, vicomte de.
Publié 1822

Livre

8669

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

8670

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit, par J.-P. Maffioli,...

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

8671

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte... par M. Delvincourt,... 2e édition revue et corrigée par l'auteur.

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1823

Livre

8672

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

8673

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

8674

Les Lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... par L. Rondonneau,...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1823

Livre

8675

Questions de droit administratif...

Publié 1819

Livre

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