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1276

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1760

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1277

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

par Valin, René-Josué, 1695-1765.
Publié 1760

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1278

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris

Publié 1751

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1279

Coutumes du bailliage de Senlis

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1754

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1280

Oeuvres de Me de Renusson, avocat au Parlement; contenant, le Traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage; le Traité du douaire; le Traité de la garde noble & bourgeoise; le Traité des propres réels, réputés réels & conventionnels; le Traité de la subrogation. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, & d'autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles; par M. J.A. Serieux, avocat au Parlement.

par Renusson, Philippe de, 1632-1669.
Publié 1760

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1281

Traité des donations entre vifs et testamentaires... Avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le Traité de la révocation des donations... par M***. Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard par Me Michel Du Chemin...

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1754

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1282

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel

par Poulain du Parc, A. M.
Publié 1749

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1283

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard... avec la Coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur, le Traité de la révocation des donations par la naissance et survenance des enfans, par Me *** [Arnaud de La Rouvière] et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard, par Me Michel Du Chemin, avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances.

par Ricard, Jean-Marie, 1622-1678.
Publié 1754

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1284

Coutumes du bailliage d'Amiens, tant générales que locales et particulières...

par Ricard, Jean Marie.
Publié 1753

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1285

Le Droit commun de la France et la Coutume de Paris, réduits en principes.

par Bourjon, François.
Publié 1747

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1286

Les Loix des Bâtiments, suivant la Coutume de Paris... enseignées par M. Desgodets... avec les notes de M. Goupy...

par Desgodets, Antoine Babuty.
Publié 1748

Livre

1287

Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes

par Bourjon, François.
Publié 1747

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1288

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...

Publié 1751

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1289

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, arrêts... Contenant les loix forestières de France [Par de Gallon.] Nouvelle édition, augmentée des observations de M. Simon,... et M. Segauld,...

par Gallon, De, officier de la maîtrise des eaux et forêts de Rochefort.
Publié 1752

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1290

Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts. Par Me. Michel du Perray,... Nouvelle édition, revüe, corrigée & augmentée par Me. J. Louis Brunet,... Tome premier [-second].

par Du Perray, Michel, 1640?-1730.
Publié 1748

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1291

Décisions sur les coutumes du Berry.

par Thaumas de la Thaumassière, Gaspard.
Publié 1744

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1292

Consultations et observations concernant la coûtume de Bretagne.

par Hévin, Pierre.
Publié 1734

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1293

Coutumes de Bretagne aves les commentaires et observations pour l'intelligence... par Maître Michel Sauvageau.

par Sauvageau, Michel.
Publié 1742

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1294

Histoire générale des cérémonies, moeurs et coûtumes de tous les peuples du monde..

par Lemascrier.
Publié 1741

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1295

Histoire générale des cérémonies, moeurs, et coutumes religieuses de tous les peuples du monde : représentées en 243. figures dessinées de la main de Bernard Picard, avec des explications historiques et curieuses

Histoire générale des cérémonies, moeurs, et coutumes religieuses de tous les peuples du monde : Tome I, Cérémonies religieuses des juifs et des catholiques représentées en 243. figures dessinées de la main de Bernard Picard, avec des explications historiques et curieuses

par Banier( 1673-1741, M. l'abbé.
Publié 1741

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1296

Cérémonies et coutumes religieuses de tous les peuples du monde avec figures dessinées par Picart.

Publié 1741

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1297

Arrêts, et reglemens notables du parlement de Paris : et autres cours souveraines, rendus tant a l'audience, que sur rapport, pendant les années 1737, 1738, 1739, 1740, & 1741, sur plusieurs questions nouvelles & importantes de droit & de coutumes, tant en matiere civile que criminelle & beneficiale ...

par Du Rousseaud de La Combe, Nicolas Guy, 17..?-17..?
Publié 1743

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1298

Coutume du duché d'Anjou réduites en XII. parties... Par Me Baltasard Durson...

par Durson, Baltasard.
Publié 1733

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1299

Commentaire sur les coutumes generales de la ville de Bordeaux et du pays bourdelois, par feu M. Bernard Automne, avocat en la cour de Parlement de Bordeaux; avec le recueil des arrêts notables, mis en abrégé par M. Antoine Boé, avocat au même Parlement. Révûs, corrigez & augmentez d'un grand nombre d'observations sur les anciennes décisions, & plusieurs décisions nouvelles : avec une table de toutes les matieres du commentaire, trè-ample, par ordre alphabétique; & des sommaires à châque article : et une autre table pour les arrêts notables; par M. Pierre Dupin, avocat audit Parlement.

par Automne, Bernard, 1574?-1666.
Publié 1737

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1300

Traité de la preuve par témoins en matière civile : contenant le commentaire latin et françois de M. Jean Boiceau ... sur l'Article 54. de l'Ordonnance de Moulins ... Avec plusieurs questions ... et des observations sur l'Article 55. de l'Ordonnance de Moulins, & sur le titre vingtiéme de l'Ordonnance de 1667 : le tout conferé avec l'Edit Perpetuel des archiducs, les ordonnances, statuts & Coûtumes de Milan, Bologne la Grasse, Naples, Portugal, & autres païs qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière

par Danty, ca 1680.
Publié 1737

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