Bilaketaren emaitzak - "Actes royaux"

26

Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695. Concernant la jurisdiction ecclésiastique ; par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.

Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'avril 1695. Concernant la jurisdiction ecclésiastique ; par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.

nork Jousse, Daniel, 1704-1781.
Argitaratua 1757

Livre

27

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

nork Valin, René-Josué, 1695-1765.
Argitaratua 1760

Livre

28

Le Latin des diplômes royaux et chartes privées de l'époque mérovingienne

Le Latin des diplômes royaux et chartes privées de l'époque mérovingienne

nork Vielliard, Jeanne, 1894-1979.
Argitaratua 1927

Livre

29

Ecritures médiévales [Dossier].

Ecritures médiévales [Dossier].

Argitaratua 2008

Article de revue

30

L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413)

L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413)

Argitaratua 1891

Livre

31

Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France.

Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome I, Années du règne I à XV (1er novembre 1179-31 octobre 1194)

Argitaratua 1916

Livre

32

Catalogue des actes de Henri II.

Catalogue des actes de Henri II. Tome premier, 31 mars - 31 décembre 1547

Argitaratua 1979

Livre

33

Recueil des Actes de Louis IV Roi de France (936-954)

Recueil des Actes de Louis IV Roi de France (936-954)

nork Lauer, Philippe.
Argitaratua 1914

Livre

34

Études sur les actes de Louis VII, par Achille Luchaire,...

Études sur les actes de Louis VII, par Achille Luchaire,...

nork Luchaire, Achille.
Argitaratua 1885

Livre

35

Recueil des actes de Robert Ier et de Raoul, rois de France (922-936)

Recueil des actes de Robert Ier et de Raoul, rois de France (922-936)

Argitaratua 1978

Livre

36

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

nork Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

37

Les lois du roi

Les lois du roi

nork Olivier-Martin, François, 1879-1952.
Argitaratua 1997

Livre

38

Histoire de la pragmatique sanction de Bourges sous Charles VII

Histoire de la pragmatique sanction de Bourges sous Charles VII

nork Valois, Noël, 1855-1915.
Argitaratua 1906

Livre

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