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526

Histoire impartiale du procès de Louis XVI, ci-devant roi des Français, ou Recueil... de tous les rapports faits à la Convention nationale concernant le procès... des différentes opinions des représentants du peuple ou des particuliers, prononcées à la tribune nationale ou publiées par la voie de l'impression, enfin de toutes les pièces qui entrèrent dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement, par L.-F. Jauffret,.... Tome quatrième.

par Jauffret, Louis-François.
Publié 1793

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527

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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528

Nice, imitation de "Stratonice", en 1 acte, en prose mêlée de vaudevilles [par J.-B.-D. Després et A.-J. H. de Ségur]. [Paris, Vaudeville, 6 juin 1792.].

par Ségur, Alexandre-Joseph-Pierre, Vte de.
Publié 1793

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529

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

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530

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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531

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas Louis, 1750-1828.
Publié 1792

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532

Inventaires des pièces recueillies par la commission des Vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet...

Publié 1792

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533

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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534

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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535

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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536

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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537

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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538

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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539

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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540

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

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541

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

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542

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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543

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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544

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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545

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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546

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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547

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

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548

Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République, par le patriote Gonchon. Imprimée et envoyée aux 83 départemens, par ordre de la Convention nationale.

Publié 1792

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549

Bref de Notre Tres Saint Père le pape Pie VI portant d'iteratives monitions particulièrement aux évêques consécrateurs au assistans, aux faux évêques consacrés et intrus et à leurs vicaires, aux evêques qui ont prêté le serment civique, aux curés intrus, aux vicaires et à tous les autres prêtres délégués par les prêtres intrus dans le royaume de France... donné à Rome, le 19 mars 1792.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1792

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550

Correspondance de MM. les Députés des communes de la province d'Anjou avec leurs commettans relativement aux Etats généraux tenans à Versailles en 1789 ["puis" Correspondance de MM. les Députés des communes de la province d'Anjou à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance de MM. les Députés du département d'Angers à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance de MM. les députés du département de Maine-et-Loire à l'Assemblée nationale "puis" Correspondance du département de Maine-et-Loire...] : "Hebdomadaire puis 4 fois puis 5 fois par semaine". 27 avr. 1789 (No 1)-[sept.] 1791 (vol. 10, no 20). [oct.] 1791-[sept.] 1792 (vol. 1, No 1-vol. 4, No 33). [sept.] 1792-[juin] 1793 (vol. 1, No 1-vol. 3, No 35).

Publié 1789

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