Résultats de la recherche

426

Recueil des décisions du St-Siège Apostolique relatives à la Constitution civile du clergé et aux affaires de l'Eglise de France, depuis 1790 jusqu'en 1799.

Publié 1800

Livre

427

Tacite, nouvelle traduction, par M. J.-B.-J.-R. Dureau de Lamalle,... 2e édition.

par Tacite, 0055?-0120?
Publié 1808

Livre

428

Le presbytère d'Angers , le siège épiscopal abandonné, au clergé et aux fidèles, amis de l'ordre et du gouvernemement.

par Ferré, curé de saint Samson d'Angers.
Publié 1801

Livre

429

Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations...

par Smith, Adam, 1723-1790.
Publié 1800

Livre

430

L'Assemblée nationale aux François : 11 février 1790.

Publié 1790

Article de revue

431

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

Livre

432

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

Livre

433

Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.

par Lebreton, Joachim.
Publié 1792

Livre

434

Bref du Pape Pie VI à S.E.M. l' archevêque d'Aix et les autres archevêques et évêques de l'Assemblée Nationale de France au sujet de la Constitution civile du clergé décidée par l'Assemblée nationale.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1791

Livre

435

Bref du Pape à tous les cardinaux, archevêques, évêques, au clergé et au peuple de France.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1791

Livre

436

Le Préservatif contre le schisme [de Larrière] convaincu de graves erreurs [par le P.B. Lambert].

par Lambert, Bernard, 1738-1813.
Publié 1791

Livre

437

Les Principes de la Foi sur le gouvernement de l'Eglise en opposition avec la constitution civile du clergé, ou Réfutation du "Développement de l'opinion de M. Camus", par un docteur en théologie de la Faculté de Paris [l'abbé D. Bérardier].

par Bérardier, Denis, Abbé.
Publié 1791

Livre

438

La Légitimité du serment civique, par M. *** [Baillet], convaincue d'erreur. [Par H. Jabineau.].

par Jabineau, Henri, Abbé.
Publié 1791

Livre

439

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

440

Procès-verbal historique des actes du clergé député à l'assemblée des Etats-généraux des années 1789 et 1790.

Publié 1791

Livre

441

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Article de revue

442

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publié 1791

Livre

443

Aperçu d'une nouvelle organisation de la Justice et de la Police en France. 1.er Juin 1790.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1790

Livre

444

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

445

Détail exact et authentique de ce qui s'est passé à Angers les 4, 5, 6 et 7 de septembre 1790.

Publié 1790

Livre

446

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

447

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

448

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

449

Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée administrative du département de Maine et Loire.

Publié 1791

Livre

450

Carte de la France, divisée en départemens et districts : vérifée au Comité de Constitution, dédiée et présentée à l'Assemblée Nationale constituante en l'année 1790

par Chanlaire, Pierre Gilles, 1758-1817.
Publié 1792

Carte

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