Sökresultat - "Procédure (droit) France"

1

Droit processuel général

Droit processuel général

av Jeuland, Emmanuel, 1966-
Publicerad 2022

Livre

2

Théorie générale du procès

Théorie générale du procès

av Cadiet, Loïc, 1957-
Publicerad 2020

Livre

3

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle edition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle.

av Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

4

Le droit processuel de la famille : colloque, 15-16 novembre 2018, Nantes

Le droit processuel de la famille : colloque, 15-16 novembre 2018, Nantes

av Bahurel, Charles, 1984-
Publicerad 2020

Livre

5

Recueil des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différents tribunaux du royaume.

Recueil des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différents tribunaux du royaume.

av Bretonnier.
Publicerad 1783

Livre

6

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

av Guinchard, Serge, 1946-
Publicerad 2023

Livre

7

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

Droit processuel : droit commun et droit comparé du procès équitable

av Guinchard, Serge, 1946-
Publicerad 2021

Livre

8

Pierre Hébraud, doctrine vivante ? : Actes du colloque du 8 décembre 2017, Université Toulouse 1 Capitole

Pierre Hébraud, doctrine vivante ? : Actes du colloque du 8 décembre 2017, Université Toulouse 1 Capitole

Publicerad 2018

Livre

9

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

av Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1