検索結果 - "Usages locaux"

1

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe), avec le texte des lois les plus usuelles, par A. Robert et E. Gasté,...

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe), avec le texte des lois les plus usuelles, par A. Robert et E. Gasté,...

著者: Robert, Anatole-Édouard.
出版事項 1872

Livre

2

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voiries et des carrières du département...

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voiries et des carrières du département...

出版事項 1892

Livre

3

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].

著者: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
出版事項 1767

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1