Hakutulokset - "Justice Administration France Ancien Régime."

1

Les Récits de rémission dans la longue durée : Le cas de l'Anjou du XVe au XVIIIe siècle

Les Récits de rémission dans la longue durée : Le cas de l'Anjou du XVe au XVIIIe siècle

Tekijä Musin, Aude.
Julkaistu 2010

Article de revue

2

La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France

La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France

Tekijä Lebigre, Arlette, 1929-
Julkaistu 1995

Livre

3

Mémoires des intendants sur l'état des généralités dressés pour l'instruction du duc de Bourgogne : Tome 1. Mémoire de la généralité de Paris

Mémoires des intendants sur l'état des généralités dressés pour l'instruction du duc de Bourgogne : Tome 1. Mémoire de la généralité de Paris

Julkaistu 1881

Livre

4

Compilation du droit romain du droit françois et du droit canon, accomodez à l'usage d'à présent; le tout par decisions des offices de judicature en particulier où il est traité des Parlemens, des requestes du Palais, des sieges presidiaux, des baillis & Senéchaux, des lieutenans generaux, civils & criminels, des conseillers aux baillages, des juges conservateurs, royaux & apostoliques, des juges consuls & prevost des marchands & echevins des villes de Paris, de Lyon, &c. des officiers & juges des foires, des prevosts royaux établis dans les bailliages & presidiaux, des juges, des seigneurs hauts justiciers & des arbitres. Par M. Borjon.

Compilation du droit romain du droit françois et du droit canon, accomodez à l'usage d'à présent; le tout par decisions des offices de judicature en particulier où il est traité des Parlemens, des requestes du Palais, des sieges presidiaux, des baillis & Senéchaux, des lieutenans generaux, civils & criminels, des conseillers aux baillages, des juges conservateurs, royaux & apostoliques, des juges consuls & prevost des marchands & echevins des villes de Paris, de Lyon, &c. des officiers & juges des foires, des prevosts royaux établis dans les bailliages & presidiaux, des juges, des seigneurs hauts justiciers & des arbitres. Par M. Borjon.

Tekijä Borjon, Charles-Emmanuel, 1633-1691.
Julkaistu 1685

Livre

5

Les justices de village : administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution : actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001

Les justices de village : administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution : actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001

Julkaistu 2002

Livre

6

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Tekijä Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

7

État et pouvoirs dans la France des XVIe-XVIIIe siècles : la métamorphose inachevée

État et pouvoirs dans la France des XVIe-XVIIIe siècles : la métamorphose inachevée

Tekijä Emmanuelli, François-Xavier, 1939-
Julkaistu 1992

Livre

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