Hakutulokset - "Hypothèques."

1

Traité de la responsabilité des conservateurs des hypothèques et des cautionnements en immeubles auxquels ils sont assujettis, par M. Landouzy,...

Traité de la responsabilité des conservateurs des hypothèques et des cautionnements en immeubles auxquels ils sont assujettis, par M. Landouzy,...

Tekijä Landouzy, Émile-Constant.
Julkaistu 1863

Livre

2

Code hypothécaire, contenant la loi générale du 9 messidor, an 3...

Code hypothécaire, contenant la loi générale du 9 messidor, an 3...

Livre

3

Traité des hipotéques... par Me Henry Basnage, escuyer, seigneur du Franquesnei,... 3e édition... (publiée par H. Basnage, sr de Beauval).

Traité des hipotéques... par Me Henry Basnage, escuyer, seigneur du Franquesnei,... 3e édition... (publiée par H. Basnage, sr de Beauval).

Tekijä Basnage, Henri, seigneur du Franquesney.
Julkaistu 1724

Livre

4

Traduction du livre XX et du titre VII du livre XIII des Pandectes, avec le texte en regard, suivie d'un traité succinct du droit de gage et d'hypothèque chez les Romains

Traduction du livre XX et du titre VII du livre XIII des Pandectes, avec le texte en regard, suivie d'un traité succinct du droit de gage et d'hypothèque chez les Romains

Tekijä Justinien I, empereur byzantin, 0482-0565.
Julkaistu 1840

Livre

5

Textes de droit romain sur la possession, les hypothèques et les donations entre époux, suivis d'un commentaire à l'usage des élèves de la Faculté de droit de Paris, pour le premier examen de licence, années 1855-1856, par M. E. Machelard,...

Textes de droit romain sur la possession, les hypothèques et les donations entre époux, suivis d'un commentaire à l'usage des élèves de la Faculté de droit de Paris, pour le premier examen de licence, années 1855-1856, par M. E. Machelard,...

Tekijä Machelard, Eugène.
Julkaistu 1856

Livre

6

Fonds des conservations des hypothèques : 1799-1940 : répertoire numérique de la sous-série 4 Q

Fonds des conservations des hypothèques : 1799-1940 : répertoire numérique de la sous-série 4 Q

Julkaistu 1994

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1