Search Results - "Justice Administration France Ancien Régime Ouvrages avant 1800"

1

Compilation du droit romain du droit françois et du droit canon, accomodez à l'usage d'à présent; le tout par decisions des offices de judicature en particulier où il est traité des Parlemens, des requestes du Palais, des sieges presidiaux, des baillis & Senéchaux, des lieutenans generaux, civils & criminels, des conseillers aux baillages, des juges conservateurs, royaux & apostoliques, des juges consuls & prevost des marchands & echevins des villes de Paris, de Lyon, &c. des officiers & juges des foires, des prevosts royaux établis dans les bailliages & presidiaux, des juges, des seigneurs hauts justiciers & des arbitres. Par M. Borjon.

Compilation du droit romain du droit françois et du droit canon, accomodez à l'usage d'à présent; le tout par decisions des offices de judicature en particulier où il est traité des Parlemens, des requestes du Palais, des sieges presidiaux, des baillis & Senéchaux, des lieutenans generaux, civils & criminels, des conseillers aux baillages, des juges conservateurs, royaux & apostoliques, des juges consuls & prevost des marchands & echevins des villes de Paris, de Lyon, &c. des officiers & juges des foires, des prevosts royaux établis dans les bailliages & presidiaux, des juges, des seigneurs hauts justiciers & des arbitres. Par M. Borjon.

by Borjon, Charles-Emmanuel, 1633-1691.
Published 1685

Livre

2

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

by Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1