Søgeresultater - "Législation"

1

Textes fondamentaux : ASH 2016 : adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés : premier et second degrés

af Benoit, Hervé, 1955-...., inspecteur de l'Éducation nationale.
Udgivet 2016

DVD

2

Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... par M. E. de Chabrol-Chaméane,...

af Chabrol-Chaméane, Ernest de.
Udgivet 1842

Livre

3

La Loi de Hiéron et les Romains

af Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
Udgivet 1914

Livre

4

La Législation actuelle du divorce

af Piot, Georges.
Udgivet 1945

Livre

5

Le Divorce et les lois du 27 juillet 1884 et du 18 avril 1886, par Guillaume Poulle,...

af Poulle, Guillaume.
Udgivet 1887

Livre

6

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée

af Gobron, Louis.
Udgivet 1900

Livre

7

Traité pratique de législation anglaise sur les sociétés anonymes ÷limited÷, suivi d'une notice concernant la Bourse de Londres, par E. Destruels,...

af Destruels, E.
Udgivet 1896

Livre

8

Les Anglais devant la loi : Jean Charlot,...

af Charlot, Jean, 1932-1997.
Udgivet 1968

Livre

9

Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne... par J. Ortolan.

af Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Udgivet 1875

Livre

10

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...

Udgivet 1850

Livre

11

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...

af Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Udgivet 1861

Livre

12

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...

af Walker, Jean-René.

Livre

13

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

Livre

14

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence

af Dalloz.
Udgivet 1911

Livre

15

Code des paroisses, recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres documens relatifs à la législation et à la jurisprudence en matière ecclésiastique.

Udgivet 1834

Livre

16

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Udgivet 1792

Article/contribution

17

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1822

Livre

18

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1823

Livre

19

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1822

Livre

20

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1823

Livre

21

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1824

Livre

22

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VI, 1380-1400, [Ordonnances des Valois] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1824

Livre

23

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1824

Livre

24

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIII, 1546-1559, [Branche des Valois-Angoulême, Henri II]

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1828

Livre

25

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VIII, 1415-1437, [Fin du règne de Charles VI et commencement du règne de Charles VII] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations

af Isambert, François-André, 1792-1857.
Udgivet 1825

Livre

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