Resultats de la cerca - "Sel Impôts France"

1

La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789

La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789

per Bellugou, Henri.
Publicat 1953

Livre

2

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.

Publicat 1659

Livre

3

Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...

Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...

Publicat 1776

Livre

4

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...

Publicat 1790

Livre

5

Les derniers hoquets de la gabelle angevine.

Les derniers hoquets de la gabelle angevine.

Livre

6

L'argent du sel : le sel de l'argent

L'argent du sel : le sel de l'argent

per Dessert, Daniel.
Publicat 2012

Livre

7

L'Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles

L'Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles

per Pasquier, J, 18..-19.., docteur en droit.
Publicat 1978

Livre

8

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.

Publicat 1789

Livre

9

La Gabelle dans l'élection de Château-Gontier sous l'ancien régime (1700-1788)

La Gabelle dans l'élection de Château-Gontier sous l'ancien régime (1700-1788)

per Marthon, Nathalie.

Livre

10

Bateliers contrebandiers du sel : XVIIe-XVIIIe siècle

Bateliers contrebandiers du sel : XVIIe-XVIIIe siècle

per Person, Françoise de.
Publicat 1999

Livre

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