Resultats de la cerca - "Propriété intellectuelle France."

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Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté

Publicat 2023

Livre

2

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté

per Sirinelli, Pierre, 1952-
Publicat 2020

Livre

3

Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle

Publicat 2016

Livre

4

Le droit du traitement de l'information

Le droit du traitement de l'information

per Bibent, Michel, 19..-
Publicat 2000

Livre

5

Le code Lamy droit de l'immatériel, 2020.

Le code Lamy droit de l'immatériel, 2020.

Publicat 2020

Livre

6

Dictionnaire juridique du spectacle : propriété intellectuelle, social, fiscal, civil, administratif...

Dictionnaire juridique du spectacle : propriété intellectuelle, social, fiscal, civil, administratif...

Publicat 2017

Livre

7

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

per Binctin, Nicolas, 19..-
Publicat 2022

Livre

8

Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations

Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations

per Stérin, Anne-Laure.
Publicat 2011

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1