Resultats de la cerca - "Actes royaux France 17e siècle."

1

Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts.

Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publicat 1744

Livre

2

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publicat 1700

Livre

3

Formules d'actes et de procédures pour l'exécution des ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre, des mois d'aoust 1669 et aoust 1670...

Formules d'actes et de procédures pour l'exécution des ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre, des mois d'aoust 1669 et aoust 1670...

Publicat 1671

Livre

4

Les Edicts et ordonnances des tres chrestiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV.

Les Edicts et ordonnances des tres chrestiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV.

Publicat 1647

Livre

5

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

per Bornier, Philippe, 1634-1711.

Livre

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