Résultats de la recherche

1

Administration de l'enregistrement : 1791-1940 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q

Administration de l'enregistrement : 1791-1940 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q

Publié 1998

Livre

2

Nouveau manuel de dépouillement et d'exploitation de l'état civil ancien

Nouveau manuel de dépouillement et d'exploitation de l'état civil ancien

Publié 1985

Livre

3

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques

Publié 1810

Livre

4

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publié 1791

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1