La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789

Podobné jednotky

• Les derniers hoquets de la gabelle angevine.
• Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...
  Vydáno: 1790
• Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.
  Vydáno: 1659
• Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...
  Vydáno: 1776
• Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.
  Vydáno: 1789