Code pénal

Code pénal

Сохранить в:

Библиографические подробности
Другие авторы:	Meunier, Gatien., Barreau, Patrice, 19..-
Формат:	Livre
Язык:	Français
Опубликовано:	Les Sables d'Olonne : Éditions La Baule, DL 2017.
Редактирование:	Éd. 2018.
Серии:	Collection Droit pénal-procédure pénale
Предметы:	Droit pénal > France Codes (droit)
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Схожие документы

Code de procédure pénale
Опубликовано: (2017)

Code pénal
Опубликовано: (2016)

Code pénal
Опубликовано: (2015)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2023)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2024)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2021)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2022)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2020)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2018)

Code pénal : annoté
Опубликовано: (2019)

Code de procédure pénale
Опубликовано: (2016)

Code de procédure pénale
Опубликовано: (2015)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2017)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2018)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2019)

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...
по: Boeuf, François.
Опубликовано: (1874)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2023)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2024)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2021)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2022)

Code de procédure pénale : annoté
Опубликовано: (2020)

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...
по: Blanche, Antoine-Georges.
Опубликовано: (1861)

Code pénal d'Italie, 30 juin 1889
Опубликовано: (1890)

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...
Опубликовано: (1812)

Code des délits et des peines.

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...
по: Trébutien, Eugène.
Опубликовано: (1854)

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
по: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Опубликовано: (1765)

Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, par M. Faustin Hélie,...
по: Hélie, Faustin, 1799-1884.
Опубликовано: (1877)

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...
по: Boitard, Joseph-Édouard.
Опубликовано: (1856)

Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.
Опубликовано: (1950)

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...
по: Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Опубликовано: (1821)

Le Code pénal suisse et le droit pénal international
по: Clerc, François, 1911-
Опубликовано: (1938)

Les codes fran¹cais : contenant le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'instruction criminelle, le Code pénal, le Code forestier.
Опубликовано: (1903)

Code de procédure criminelle espagnol... traduit et annoté par Gabriel Verdier,... Joseph Depeiges,...
Опубликовано: (1898)

Les huit codes en miniature : avec indication de leurs articles corrélatifs suivis du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendus jusqu' a ce jour, et d'une table analytique des matières.
Опубликовано: (1833)

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie.
Опубликовано: (1964)

Le manuel des inquisiteurs
по: Eymeric, Nicolau, 1320-1399.
Опубликовано: (2001)

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale
по: Beziz-Ayache, Annie, 1948-
Опубликовано: (2016)

La justice pénale internationale
по: Saldaña y García Rubio, Quintiliano.
Опубликовано: (2008)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1