Observations pour Gouesnard... contre Béconnais...

Observations pour Gouesnard... contre Béconnais...

Sparad:

Bibliografiska uppgifter
Materialtyp:	Livre
Språk:	Français
Publicerad:	Paris : Knapen et Delaguette, 1769.
Ämnen:	Droit coutumier > France > Anjou.

Liknande verk

Mémoire pour le sieur Louis Gouesnard... contre Me Béconnais...
Publicerad: (1769)

Mémoire pour Me Pierre Béconnais... contre le sieur Louis Gouesnard...
Publicerad: (1769)

Précis sur l'importante question de la refente des acquêts en Anjou. Pour Me Pierre Béconnais... contre Louis Gouesnard...
Publicerad: (1769)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers et consultations du même auteur... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Publicerad: (1725)

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
av: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Publicerad: (1633)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
av: Saint Vast, Louis Olivier de.
Publicerad: (1778)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
av: Trottier.
Publicerad: (1783)

La réforme de la coutume d'Anjou en 1508
av: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publicerad: (1888)

De la Coutume d'Anjou : discours prononcé à la Cour Royale d'Angers
av: Métivier.
Publicerad: (1847)

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...
Publicerad: (1751)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Publicerad: (1626)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Publicerad: (1725)

Coutume du duché d'Anjou réduites en XII. parties... Par Me Baltasard Durson...
av: Durson, Baltasard.
Publicerad: (1733)

Commentaire de la Coutume d'Anjou.
av: Paulmier.
Publicerad: (1703)

Commentaires sur la Coustume d'Anjou, nouvellement traduits en françois du latin de Mr. René Choppin... divisez en 3 livres... avec un traicté servant de préface, touchant les principales règles des Coustumes de France...
av: Choppin, René, 1537-1606.
Publicerad: (1635)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Publicerad: (1656)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Publicerad: (1666)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Publicerad: (1626)

De legibus andium municipalibus.
av: Choppin, René, 1537-1606.
Publicerad: (1611)

Notae Solemnes ad universum jus municipale Andium per singulos paragraphos seu articulos digestae.
av: Paulmier, René.
Publicerad: (1703)

De legibus Andium municipalibus libri III, itemque praevius tractatus de summis Gallicarum consuetudinem regulis etc...
av: Choppin, René, 1537-1606.
Publicerad: (1581)

Renati Choppini,... de Legibus Andium municipalibus libri III, cum praevio tractatu de summis gallicarum consuetudinum regulis. 2a editio.
av: Choppin, René, 1537-1606.
Publicerad: (1600)

La coutume d'Anjou en 1411
av: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publicerad: (1886)

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine
av: Espinay, Gustave d', 1829-1908.

Dissertation et réflexions sur l'âge de tester dans la coutume d'Anjou, sur les dons faits entre époux mineurs, et sur la loi du 17 nivôse an 2, précédées des faits.

L'apparition en France des coutumes au sens d'exactions et des coutumes au sens d'un corps de règles propres à un ressort fin Xe-Xie siècle : le cas de l'Anjou
av: Guillot, Olivier, 1932-2023.
Publicerad: (2010)

Étude sur le régime des biens entre époux dans la coutume d'Anjou : 1508-1789
av: Le Calonnec, Joseph François.
Publicerad: (1963)

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...
Publicerad: (1710)

Les cartulaires angevins : étude sur le droit de l'Anjou au Moyen Age
av: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publicerad: (1864)

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...
av: Sauvageau, Michel.
Publicerad: (1710)

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
av: Gouron, André.
Publicerad: (1975)

Texte de la coutume de Normandie avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux des provinces de Normandie,... par M. N. [Nicolas Nupied.].
av: Nupied, Nicolas.
Publicerad: (1765)

Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy].
av: Lamoignon, Guillaume de, premier président.
Publicerad: (1703)

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...
Publicerad: (1678)

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].
av: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publicerad: (1760)

Nouvelle institution coutumière, qui contient les règles de tout le droit coutumier... par M. Claude de Ferrière,...
av: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publicerad: (1692)

Précis de l'ancien droit coutumier français, seconde édition, corrigée, augmentée et suivie du texte des coutumes de Paris et d'Orléans, avec conférence et notes, par Ch. Giraud,...
av: Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publicerad: (1875)

Droit coutumier français. La Condition des biens, par Henri Beaune,...
av: Beaune, Henri.
Publicerad: (1886)

Nouveau Coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules,... Mis en ordre,... par M.Charles A. Bourdot de Richebourg,...
av: Bourdot de Richebourg, Charles A.
Publicerad: (1724)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1