Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...

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Detaylı Bibliyografya
Yazar:	Sauvageau, Michel.
Materyal Türü:	Livre
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	Nantes : J. Mareschal, 1710.
Konular:	Droit coutumier > France > Bretagne.

Benzer Materyaller

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1710)

La Coutume de Bretagne
Yazar:: Le Bouteiller, Christian.

Commentaires sur la coutume de Bretagne. 2e édition.
Yazar:: La Bigotière, René de.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1702)

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.
Yazar:: Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1690)

Coutumes de Bretagne aves les commentaires et observations pour l'intelligence... par Maître Michel Sauvageau.
Yazar:: Sauvageau, Michel.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1742)

[Coustumes du duché et bailliage de Touraine...].

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1751)

Le droit d'aînesse dans la coutume de Bretagne
Yazar:: Espivent de La Villesboisnet, Pierre.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1901)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1626)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1626)

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble les coustumes locales des baronnies et chastellenies... Avec la conférence de la coustume de Paris et notes de M Charles Du Moulin, Denis Du Pont... 3e édition.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1622)

La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel par M. Poullain Du Parc,..
Baskı/Yayın Bilgisi: (1783)

Les Coustumes du païs et comté du Maine...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1636)

Coustumes du pays de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1684)

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Commentaires sur la Coustume d'Anjou, nouvellement traduits en françois du latin de Mr. René Choppin... divisez en 3 livres... avec un traicté servant de préface, touchant les principales règles des Coustumes de France...
Yazar:: Choppin, René, 1537-1606.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1635)

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1656)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1666)

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
Yazar:: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1633)

Coustumes du duché et bailliage de Touraine... [rédigées par C. de Thou, B. Faye et J. Viole] avec [le procès-verbal, et] les annotations de maistre Estienne Pallu,...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1661)

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
Yazar:: Gouron, André.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1975)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers et consultations du même auteur... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1725)

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].
Yazar:: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1767)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1725)

Coustumes du comté et pays de Poictou, anciens ressorts et enclaves diceluy... Par maistre Jacques Barraud...
Yazar:: Barraud, Jacques.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1625)

Inspiration, formation, expression de la coutume : Congrès du Cinquantenaire de la Société
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois. Ou, se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités & advis conformes ou contraires à icelles. Par maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu, advocat en Parlement.
Yazar:: Le Proust, Pierre, 1554-1609.

Coutumes de Beauvaisis
Yazar:: Beaumanoir, Philippe de, 1250?-1296.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1970)

Coutumes générales des pays duché de Luxembourg et comté de Chiny.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1773)

De la Coutume d'Anjou : discours prononcé à la Cour Royale d'Angers
Yazar:: Métivier.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1847)

Commentaire de la Coutume d'Anjou.
Yazar:: Paulmier.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1703)

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1678)

Dictionnaire de Droit et de Pratique, contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique : Avec les jurisdictions de France
Yazar:: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Baskı/Yayın Bilgisi: (1779)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
Yazar:: Trottier.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1783)

Nouvelle introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes avec les juridictions de France
Yazar:: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Baskı/Yayın Bilgisi: (1734)

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris
Baskı/Yayın Bilgisi: (1751)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
Yazar:: Saint Vast, Louis Olivier de.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1778)

Nouvelle introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume,... par M. Claude-Joseph de Ferrière,...
Yazar:: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Baskı/Yayın Bilgisi: (1758)

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