Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...

Observations pour la réformation de la Coutume de Bretagne, avec un traité de l'indult... par... Michel Sauvageau,... - La Très-ancienne coustume de Bretaigne, les annotations de l'Anonime, les anciennes constitutions, ordonnances des rois et ducs de Bretagne...

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Sauvageau, Michel.
Fformat:	Livre
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Nantes : J. Mareschal, 1710.
Pynciau:	Droit coutumier > France > Bretagne.

Eitemau Tebyg

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...
Cyhoeddwyd: (1710)

La Coutume de Bretagne
gan: Le Bouteiller, Christian.

Commentaires sur la coutume de Bretagne. 2e édition.
gan: La Bigotière, René de.
Cyhoeddwyd: (1702)

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.
gan: Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Cyhoeddwyd: (1690)

Coutumes de Bretagne aves les commentaires et observations pour l'intelligence... par Maître Michel Sauvageau.
gan: Sauvageau, Michel.
Cyhoeddwyd: (1742)

[Coustumes du duché et bailliage de Touraine...].

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...
Cyhoeddwyd: (1751)

Le droit d'aînesse dans la coutume de Bretagne
gan: Espivent de La Villesboisnet, Pierre.
Cyhoeddwyd: (1901)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Cyhoeddwyd: (1626)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Cyhoeddwyd: (1626)

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble les coustumes locales des baronnies et chastellenies... Avec la conférence de la coustume de Paris et notes de M Charles Du Moulin, Denis Du Pont... 3e édition.
Cyhoeddwyd: (1622)

La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel par M. Poullain Du Parc,..
Cyhoeddwyd: (1783)

Les Coustumes du païs et comté du Maine...
Cyhoeddwyd: (1636)

Coustumes du pays de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy...
Cyhoeddwyd: (1684)

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Commentaires sur la Coustume d'Anjou, nouvellement traduits en françois du latin de Mr. René Choppin... divisez en 3 livres... avec un traicté servant de préface, touchant les principales règles des Coustumes de France...
gan: Choppin, René, 1537-1606.
Cyhoeddwyd: (1635)

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Cyhoeddwyd: (1656)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Cyhoeddwyd: (1666)

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
gan: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Cyhoeddwyd: (1633)

Coustumes du duché et bailliage de Touraine... [rédigées par C. de Thou, B. Faye et J. Viole] avec [le procès-verbal, et] les annotations de maistre Estienne Pallu,...
Cyhoeddwyd: (1661)

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
gan: Gouron, André.
Cyhoeddwyd: (1975)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers et consultations du même auteur... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Cyhoeddwyd: (1725)

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].
gan: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Cyhoeddwyd: (1767)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Cyhoeddwyd: (1725)

Coustumes du comté et pays de Poictou, anciens ressorts et enclaves diceluy... Par maistre Jacques Barraud...
gan: Barraud, Jacques.
Cyhoeddwyd: (1625)

Inspiration, formation, expression de la coutume : Congrès du Cinquantenaire de la Société
Cyhoeddwyd: (1983)

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois. Ou, se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités & advis conformes ou contraires à icelles. Par maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu, advocat en Parlement.
gan: Le Proust, Pierre, 1554-1609.

Coutumes de Beauvaisis
gan: Beaumanoir, Philippe de, 1250?-1296.
Cyhoeddwyd: (1970)

Coutumes générales des pays duché de Luxembourg et comté de Chiny.
Cyhoeddwyd: (1773)

De la Coutume d'Anjou : discours prononcé à la Cour Royale d'Angers
gan: Métivier.
Cyhoeddwyd: (1847)

Commentaire de la Coutume d'Anjou.
gan: Paulmier.
Cyhoeddwyd: (1703)

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...
Cyhoeddwyd: (1678)

Dictionnaire de Droit et de Pratique, contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique : Avec les jurisdictions de France
gan: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Cyhoeddwyd: (1779)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
gan: Trottier.
Cyhoeddwyd: (1783)

Nouvelle introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes avec les juridictions de France
gan: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Cyhoeddwyd: (1734)

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévoté et vicomté de Paris
Cyhoeddwyd: (1751)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
gan: Saint Vast, Louis Olivier de.
Cyhoeddwyd: (1778)

Nouvelle introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume,... par M. Claude-Joseph de Ferrière,...
gan: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Cyhoeddwyd: (1758)

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